Bonjour.
J'ai accusé un salarié à tort, suite à mes accusations il a été licencié, je viens de me rendre compte que je me suis précipité dans les accusations et que ce n'était pas lui l'auteur des faits.
Qu'est ce que je risque s'il a des preuves que ses accusations sont mensongères et me poursuit en justice ?
Bonjour,
La dénonciation calomnieuse (code pénal L226-10) indique:
"... que l'on sait totalement ou partiellement inexact,...".
SI tel est le cas, vous devrez l'indemniser à hauteur du préjudice qu'il subit, certainement quelques mois de salaire.
Il avait environ 10 ans d'ancienneté
Jusqu'à 45.000€ maximum ?
Est ce que je risque un licenciement ?
Bonjour,
Oui
Mais il faut savoir que n'importe quel employeur peut licencier qui il veut hors les porteurs de mandat social.
C'est au niveau de la qualification et d'éventuels dommages et intrets que la différence se fera.
Bonjour,
Je ne pense pas que l'employeur me licenciera.
Après son passage au prud'homme il va sûrement engager une procédure en pénal pour dénonciation calomnieuse
Bonjour,
Pour etayer sa plainte en dénonciation calomnieuse, la personne devra apporter des éléments démontrant votre mauvaise foi, c'est à dire qu'au moment où vous avez fait cette dénonciation, vous saviez que les faits dénoncés étaient faux.
Or, vous dites avoir découvert après que vous vous étiez trompé. Vous ne devriez donc pas avoir de mal à établir votre défense...
Bonjour,
À vrai dire je l'ai accusé car j'avais de fort soupçon envers lui (Donc pas sûre à 100%)
Il va me poursuivre car il nie les faits et de mon côté je n'ai pas apporté de preuves convaincante que c'est lui