Bonjour,
Je possède un forum de discussions, qui nécessite une inscription pour poster, via une adresse email et un pseudo, je ne possède ni le nom, prénoms, adresse, téléphone.
Lors du bannissement d’un membre, pour propos injurieux et diffamatoire, celui-ci a exigé la suppression de tous ses messages, sous le prétexte que ceux-ci étaient sa propriété intellectuelle, je me suis exécuté, car il avait peu poster, et je ne voulais pas envenimé le conflit.
Mes questions.
Les écrits d’un membre sur un forum de discussions sont-ils soumis a la propriété intellectuelle.
Quels sont les droits des photos poster et soumises librement par un membre.
Merci d’avance.
Luc Leroy
Le site
http://www.recif45.fr/
Le Forum
http://www.recif45.fr/forum_45/
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