Amende à Pise (Italie)

Bonjour,
j'ai reçu une convocation le 05 09 2009 à la gendarmerie de mon chef lieu de canton pour me notifier une infranction commise le 06 07 2008 à Pise (Italie).

Il m'a donc été remis un "constat de violation des normes du code de la route".
genre d'infraction: roulait dans une zone à circulation réglementée sans autorisation. Relevé électronique de accès à la ZTL (zone à circulation réglementée).

Sur ce constat un site "https://secure.comune.pisa.it/tzv/login.jsp" permet de vérifier la photo. Evidement ce site ne fonctionne pas, voir message ci- dessous

HTTP Status 404 - /login.jsp
type Status report
message /login.jsp
description The requested resource (/login.jsp) is not available.
Apache Tomcat/4.1.24

De plus des policiers en uniformes sont passés tout prêt de mon véhicule et moi même et ne m'ont fait aucune remontrance.

Donc ma question: dois-je payer l'amende de 115 euros (délai 60j)
des poursuites peuvent-elles être engagés à mon encontre?

merci d'avance pour votre réponse Dernière modification : 10/09/2010

bonjour,
comme vous je viens d'être convoquée au commissariat de ma ville pour etre entendu sur ce PV.
infraction le 01.09.2008 et reçu le 22.09.2009
je suis allée sur le site, j'ai vu la photo..effectivement c'est ma voiture de dos, on ne voit que la plaque...rien ne prouve que ....
d'après les policiers présents, on peut essayer d'écrire au consulat...ou de telephoner, mais apparement, c'est un procede courant et connu à Pise...
le recours semble fort compromis, et les 60 jours partent de la date ou vous avez été entendu....
Et les poursuites sont réelles...(Pise et sa police sont gérés par le trésor Public italien.....)peuvent se faire par le biais des poursuites françaises, rapport aux accords passés..etc...etc...
Donc devinez ce qu'il nous reste à faire...????
je suis dégoutée ....

Bonjour,

Et oui ! les accords signés entre la France et l'Italie font que les contraventions prises par des français en Italie devront être payées sans quoi le fisc français s'en chargera, de la même façon que les contravention prises par des italiens en France seront, elle aussi, poursuivies par le fisc italien.

Hélas j'aurai tant aimé que vous me disiez de ne pas m'en faire.. snif
tant pis je ne paierai pas quand même... c'est trop facile le racket...
ça leur coutera un timbre de plus.

merci pour votre réponse tissuisse et vous kattie qu'allez vous faire?

Vous faitescomme vous le voulez mais, grâce aux accord de réciprocité, le fisc italien va demander au Trésor Public français (c'est ce qui est prévu dans ces accords) de recouvrer l'amende auprès du conducteur verbalisé et plus le conducteur attend, plus la note va monter. Un beau jour vous aurez la désagréabe surprise de voir vos comptes bancaires et vos comptes éparges bloqués. Le fisc se prélèvera directement dessus et le total représentera l'amende non payée + les frais de dossier + les intérêts de retard + les frais d'huissier + les frais de banque.

Où est vraiment votre intérêt dans ce petit jeu. Beaucoup ont fait comme vous, ils s'en sont mordu les doigts après.

j'ai récupéré une info comme quoi l'art 201 du " decreto legge 27 giugno 2003" donne une prescription de 360 jours à la date de l'infraction: or l'infraction aurait eu lieu le 06 juillet 2008 et nous n'en avons été avertis que le 05 septembre 2009; soit plus de 360 jours après
Qu'en est-il exactement?
si nous ne pouvons pas nous prévaloir de cet article, n'avons nous pas la possibilité de bloquer la somme réclamée ( 115 €) sous forme de séquestre , en attente d'avoir une réponse à notre recours ( courrier envoyé au Greffe du Juge en Italie): cela nous éviterait d'avoir à expédier la somme en Italie ( irrécupérable ensuite) tout en prouvant que la somme dûe a été isolée.
merci pour votre aide si elle est possible

Si le système judiciaire italien fonctionne comme le système judiciaire français, tout acte juridique émis interrompt la prescription et on repart pour les 360 jours. C'est certainement votre cas.

Bonjour

MDR MDR

encore une personne qui tente d'échapper au paiement. Plus vous tarderez plus cela vous coutera cher voir très cher!!!

Vous avez été flashé. La législation italienne dispose comme pour la législation française que le titulaire de la carte grise est redevable pécuniairement de l'amende.

Si vous ne payez pas vous serez condamner à payer le double de l'amende. Le Trésor Public se chargera de recouvrer la somme au profit du Trésor italien.

Vous devrez donc ajouter les frais annexe (banque, intérêts retards, avis à tiers détenteur, huissier, saisie)

Donc sauf à avoir un motif légitime de contestation il convient de payer l'amende.

Avant de voyager renseignez vous sur le site du ministère des affaires étrangères où des informations utiles sont fournies. Exemple :

http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs_909/pays_12191/italie_12266/index.html

Restant à votre disposition

Bonsoir,
comme vous je viens de recevoir une amende pour circulation dans une zone réglementée à pise en août 2008 (plus d'un an après) et au vu de tout ce que je peux lire un peu partout,je me rends compte que je suis condanné à payer,même le site où soi-disant on peut voir la photo est introuvable J'aimerai bien savoir quand même à quoi ressemble leur panneau de signalisation de zone réglementée car sincèrement je n'ai rien vu du tout il ne doit pas être bien vopyant,je sais çela arrange les caisses de la ville de pise!!!

Bonjour,

les panneaux sont pourtant présents. Ils ressemblent à nos panneaux interdit à la circulation (un disque blanc bordé de rouge). Il est indiqué "zona traffico limitato". De plus un panneau indiquant la présence d'un radar est aussi apposé à l'entrée des ZTL.

http://it.wikipedia.org/wiki/Zona_a_traffico_limitato

Restant à votre disposition.

Bonjour,

Je réagis sur cette discussion qui date déjà de quelques mois parce que j'ai moi aussi été convoqué aujourd'hui, samedi 9 janvier 2010, par la gendarmerie dont je dépends, en Haute-Corse, pour recevoir notification d'une infraction commise le 31 août 2008 à Pise. La surprise une fois passée, j'ai parcouru le net et suis tombé sur un nombre impressionnant de compatriotes dans le même cas que moi, dont certains se sont manifestés sur cette discussion.

Après quelques recherches, j'ai trouvé en effet un décret-loi n.151 du 27 Juin 2003, qui a modifié le code de la route italien et qui stipule dans son article 4, alinéa 1a, que "Pour les résidents à l'étranger, la notification doit être faite dans les trois cent soixante jours de la constatation". Cette prescription ne peut être interrompue par aucune formalité administrative quelle qu'elle soit, du moment ou le "contrevenant" n'a pas reçu cette notification 360 jours après la constatation du délit, c'est tout !

Sans discuter sur le fond (j'ai roulé il y a 1 an et demi, sans le savoir, dans une zone à circulation réglementée où je ne me rappelle pas avoir vu le moindre panneau d'interdiction compréhensif pour un français ne comprenant que quelques rudiments de la langue italienne), c'est surtout à la forme que je m'attaque : compte tenu qu'un délai impératif de 360 jours est fixé par le code de la route italien pour les résidents étrangers, toute action entreprise au-delà de ce délai est par définition caduque. Je ne comprends donc pas pourquoi vous insinuez que Viviane "tente d'échapper au paiement" et lui conseillez de payer la contravention.

En ce qui me concerne, j'ai fait valoir ces arguments au gendarme qui m'a reçu le 9 janvier et qui les a transcrits sur le PV d'audition (le gendarme, qui était très gentil et compréhensif, n'est qu'un intermédiaire et perd beaucoup de temps dans ce type d'affaires) et je n'ai pas l'intention de payer 115 euros pour une procédure entachée sur la forme. Qui plus est lorsque les autorités italiennes mettent plus de 310 jours (si je m'en réfère à la date de rédaction du PV) à transmettre les PV à leurs homologues françaises, sachant pertinemment que le délai de 360 jours sera probablement dépassé au moment de la notification aux intéressés, mais que nombre d'entre eux paieront quand même par peur de sanctions !

Cordialement

Bonjour,
Je suis du même avis que le dernier intervenant à cette discussion.
Je suis moi-même en train de faire un second courrier aux autorités italiennes.
Je me suis rendue les 24 et 25 octobre 2008 à Rome, ayant utilisé sur place une voiture de location, et ai été débitée sans être avisée 3 mois après directement sur mon compte de deux fois 90 euros de frais de dossier Europcar, suite à deux infractions type ZTL dans le centre de Rome ! Ce fut la première surprise ! J'ai compris ensuite qu'Europcar a transmis à la Police italienne mes coordonnées pour ne pas payer eux les amendes ! Or on m'a précisé à l'Ambassade d'Italie en France je crois qu'il n'y avait pas d'accords entre l'Italie et la France pour la transmission des coordonnées de contrevenants. Le procédé de la Police italienne, s'il s'avère qu'il n'existe aucun accord entre ces deux pays, est donc un peu gonflé, voire contestable !
Le 14 novembre 2009, je reçois deux notifications pour deux amendes type ZTL de chacune 110 euros. C'était donc la deuxième bonne surprise !
Je ne suis pas contre payer une amende lorsque j'ai commis une infraction, mais ce règlement est strictement municipal (elle est appliquée dans quelques grandes villes italiennes) et n'est absolument pas repérable par un étranger sur place.
Je me suis donc renseignée auprès de la section consulaire de l'Ambassade de France à Rome, qui défend les intérêts des français en Italie et fait le lien entre les administrations italiennes et les français.
Cette section consulaire m'a effectivement informée que l'amende était caduque dans la mesure où le délai de 360 jours de notification de ces infractions avait été dépassé. J'ai donc adressé, sur les conseils de cette section consulaire, un courrier au Juge de Paix de la Ville de Rome, en contestant et en demandant l'annulation (par courrier) de ces amendes.
Après les notifications, j'ai donc reçu très logiquement le 30 janvier 2010, les deux procès verbaux correspondant aux deux notifications déjà reçues ! C'est donc que le Juge de Paix n'a pas tenu compte de mon courrier. J'ai donc contacté à nouveau la section consulaire pour être sûre du premier renseignement que l'on m'avait donné et pour connaître le numéro (201) exact de l'article du Code de la Route italien indiquant que j'étais bien dans mon droit de contester ces amendes. Celle-ci m'a confirmé que je pouvais en effet contester et m'a précisé qu'il n'y avait rien d'étonnant au fait que je n'ai reçu aucune réponse dans la mesure où la Police italienne a, à ce jour, 800 000 dossiers de ce genre à traiter !
Je ne perds donc pas espoir et prépare donc un second courrier, cette fois à l'attention du Giudice di Pace di Roma à 'Tribunale ordinario di Roma' à une autre adresse (Piazalle Clodio 5 - 00195 Roma), mon premier courrier ayant été adressé au Bureau des contraventions, Via Ostiense 134L/00154 Roma.
Il est recommandé de faire ces courriers à la fois en français et en italien.
A suivre donc...
Cdt.

Histoire assez similaire,

Après un voyage en sicile et une amende pour stationnement dépassé de 15 minutes à Ragusa, je consulte, au moment de rendre mon véhicule, les employés de Europcar italie . Ils me disent "non pagare" en haussant les épaules... certes...
6 mois après je suis débité sur mon compte de 48 euros de frais de dossier par Europcar et je reçois quasiment le même jour un courrier avec le montant de l'amende majoré de 37 euros, soit au total 85 euros.

Merci donc aux voyous d'Europcar qui m'ont déclaré : "no pagare".

SA

Bonjour Sam,

Et oui, relisez bien votre contrat de location, que ce soit Europcar ou autre loueur. Tout y est expliqué, y compris en français. Je suis allé en Sicile l'an passé (c'est mon 3e ou 4e séjour là-bas, Etna oblige) et j'avais loué une voiture à l'aéroport de Catane. J'ai lu le contrat avec attention et j'ai fait gaffe de n'avoir pas de PV car, dans cette hypothèse, c'est directement débité de votre compte, via votre carte bleue, amende + frais, et c'est bien mentionné sur le contrat que vous avez signé avec une autorisation de prélèvement direct. Donc, ne repprochez pas cela au personnel de la société de location, il n'y est pour rien, ce n'est pas lui qui a pris ce PV, mais vous et personne d'autre.

bonjour a tous
meme probleme que pour vous tous
j'aurais aimez savoir si quelqu'un pouvait me transmettre une lettre type qu'il aurait transmit a pise
car je suis tres tres mauvais dans ces choses la
merci a tous et bonne continuation

Bonjour à tous

Je viens également de recevoir (25/07/2010) via la Gendarmerie de mon domicile un PV de la commune de Pise pour avoir rouler en zône à circulation réglementée
en date du 25/05/2009 .
Mais pour info l'amende n'est plus de 111€ mais 119 avec menace de régler 194.50€ si pas régler dans les 60j .
Etant donné que cette amende ou plutôt cette arnaque à touristes est arrivée + de 365j après les fait ,je ferai comme notre ami Corse(jpa2b) ...le mort ..! et j'aimerai savoir si quelqu'un a reçu un rappel après le délai de 60j et quelle en a été l'issue?

Et un de plus sur la liste des verbalisés pour circulation en Zone à circulation règlementée ou "ZTL, pour Zona a Traffico Limitato" dans la belle ville de Pise.
L'infraction vient de m'être notifiée par un APJ(agent de Police Judiciaire)du commissariat de Police de la ville ou je réside.
119€ qui seront majorés à 194,50€ dans 60jours...etc, etc
L'infraction date du 19 Aout 2009 et m'a été notifiée le 20 Aout 2010 ! (= 366 jours !)
A vrai dire, après de multiples recherces sur internet, je suis un peu comme tous, ...perdu et attente de trouver réponse à ces questions :
1 - Que se passe-t-il si on ne paye pas ? (solution que je pense retenir !)
2 - Pour ceux qui on testé le non paiement, avez-vous des retours ?
3 - Faut-il justifier son non paiement auprès des autorités Italiennes par courrier ou "faire le mort" ?

J'attends donc surtout des réponses de témoins ayant rencontré ce problème et qui ne sont toujours pas derrière les barreaux d'une prison Italienne !

;-)

Nous sommes allés en Italie en octobre 2008. En rentrant en France nous avons voulu nous arrêter à Pise pour admirer la fameuse tour ! Nous sommes rentrés en voiture dans la ville entre 12h07 et 12h57. Nous ne savions pas qu'il y avait des zones réglementées à la circulation. Il pleuvait et avons suivi le flot de circulation. Nous avons admiré la tour... et sommes repartis.
En octobre 2009, nous avons reçu, via la gendarmerie de notre secteur, une notification de payer 4 amendes de 115 euros chacune (12h07 12h27 12h32 12h57 ). Nous avons appelé la police de Pise pour avoir des infos. Sur les conseils de la police de Pise, en décembre 2009, nous avons écrit une lettre avec AR (en Italien) au préfet de Pise pour demander de ne payer qu'1 amende sur 4 plaidant notre bonne foi.
En aout 2010 Nous recevons une lettre avec AR du juge de Pise nous condamnant à payer sous 1 mois 1100 euros (920 euros d'amende + 120 euros de frais)...
Qui peut nous conseiller pour la suite à donner ??? Merci...

bonjour a tous comme vous je viens de recevoir aujourd'hui le 04 septembre 2010 par la gendarmerie 3 PV de Pise de 119 euros pour circulation réglementée dans la rue de roma et curtatone e montanara prise le 08 mai 2009 je compte bien ne pas payer la mafia italienne je vais retourner chez les gendarmes pour qu'ils rajoutent sur leur rapport que cela fait 485 jours après la constatation merci de me donner l'adresse pour le juge à pise pour lui envoyer un courrier merci à tous et n'oublions pas l'union fait la force

Même problème mais un seul PV de ZTL à Pise le 15 aout 2009 et transmis le 3 septembre par la police parisienne qui m a fait signer un pv de remise.
Désolé de ne pouvoir en dire plus ni vous en apprendre plus, on se tient au courant mais je compte bien chercher ardemment le moyen de ne pas payer : les dernières vacances en italie en 2009 ont été une suite de déceptions et , comme on nous l 'a dit à Florence, "Les Florentiens en ont marre des touristes".
Nous sommes avertis. Quant aux panneaux de sens interdit invisibles car placés à 4 mètres de haut ( à San Gimigniano) pour que les camions ne les abîment pas... lol
On se tient au courant?

bonjour a tous j ai trouver une information importante su le site 60 millions de consommateurs sur les pv en italie vous avez des reponse a tous vos problemes de pv on peut je pense retrouver le sourire

Bonjour à tous,

Même topo pour moi à Rome et ils ont mis 13 mois à me contacter. J'ai trouvé ça sur internet :
http://www.europe-consommateurs.eu/fr/vos-droits/auto/reglementations-et-infractions/zones-a-trafic-limite/

http://www.60millions-mag.com/actualites/actualites_du_mois/l_italie_met_ses_touristes_a_l_amende

Je vais donc leur envoyer un RC + AR avec le texte suivant sur le formulaire qu'on trouve sur le site à lo'attention du préfet :

Gentili Signore e Signori,

Avendo ricevuto il verbale di accertamento nr………………. dopo 13 mesi dalla data del delitto da voi indicato, il periodo di 360 giorni, prescritti e riconosciuti dalla Vs legge, sono stati superati.

In base al codice stradale italiano, articolo 201, la pena non é legittima.
Per questo motivo Vi chiedo cortesemente l'annullamento del verbale.

RingraziandoVi anticipatemente, porgo

Cordiali saluti


Je vous tiendrai informés.
A+.

Bonjour à Tous,

Je reviens tout juste d'Italie, ou j'ai un peu roulé comme je pouvais au milieu des italiens qui doublent à droite, à gauche, à 150 sur l'autoroute ou ailleurs...

Florence, Perouge, Livourne, Bologne et Pise.

J'ai toujours payé le parcmètre, sauf le dernier jour à Pise... et Bim, 38 euros dans la rue de Roma.
Du coup je me renseigne pour pas payer et c'est la que vous me faites peur.

Les ZTL... j'avais vu que j'avais pas a y etre... un peu tard puisque j'y étais, mais je pensais pas qu'il y avait des radars dedans... ca va faire mal quand ca va tomber. Leurs indications sont tellement pourries dans ce pays que tu te retrouves dans des zones ou tu as pas etre.

Et sinon les Controles automatique de vitesse? ca équivaut à nos radars auto? Parce que sur l'autoroute il y en a plein et ca dérange pas les italiens de passer à 150 devant... du coup j'ai fais de meme, surtout quand je les voyais au dernier moment.

Bon le bilan... 3 ou 4 ZTL, au moins 5 radars un peu vite et un stationnement sans parcmètre......





Pour conclure, je suis d'accord avec la personne d'avant, les florentins ne sont pas accueillants, mis à part les gugus qui veulent te vendre des vrais fausses vestes en cuir dans la rue...



edit : Faudrait pas qu'ils oublient que le touriste fait un peu vivre leur ville...

Salut,

Il y a un long topic à ce sujet sur le site du guide du routard. Tout y est dit, de A à Z.

Pour le reste, les situations ont été visiblement différentes selon les départements dans lesquels on réside. En ce qui me concerne, ayant été "notifié" 400 jours après les faits, j'ai agi ainsi:

1. D'abord, silence aux courriers simples de Nivi crédit. Société privée, etc... Aucune raison de répondre.
2. Réception d'un recommandé (toujours de Nivi): j'ai écrit au juge de paix italien avec AR. Pas de réponse. J'ai conservé les talons comme preuve.
3. Réception de mises en demeure de France Créance, société toulousaine assez opaque et aux méthodes douteuses. Aucune réponse.

A ce stade, cela fait 6 mois que je n'ai plus de nouvelle. J'attends une suite, mais je n'y crois guère.

Maintenant, je pense que par "honnêteté", il faut bien distinguer les infractions commises sciemment (et qui doivent être assumées), à celles provoquées par des communes italiennes en quête d'argent facile.

Bonjour,

La réponse est simple, un séjour à l'étranger, ça se prépare et il y a des zones à trafic limité partout en Italie (appelées ZTL); ce n'est pas à la police d'en informer les touristes ou à l'état italien de vous envoyer un fascicule pendant les vacances.
Quant à ceux qui disent "on voit ma plaque pas ma tronche" c'est exactement le même problème que pour les flashes par derrière en France. C'est le propriétaire du véhicule qui paye.