Perte boursière due à un défaut de contrôle des ordres

Bonjour,

Il m'est arrivé une petite mésaventure boursière et je souhaiterais savoir si je peux prétendre à un dédommagement.

Voici l'histoire:

Je possédais des actions qui faisaient l'objet d'une OPRA (Offre Publique de Rachat d'Actions), et j'ai donné instruction le 28 août, par internet, à ma banque d'apporter mes 2122 titres à l'OPRA. J'ai immédiatement reçu un email de confirmation.

Pendant les jours suivants, sur le site internet de la banque, mes titres sont apparus dans un ordre de vente qui portait la mention "ordre bloqué"; cet ordre avait été créé automatiquement par le système.

La note d'information de l'OPRA indiquait un "calendrier indicatif de l'Offre" qui mentionnait:
8 septembre 2014 : Règlement-livraison des actions apportées à l’Offre.

Le 15 septembre, Je me suis connecté sur mon compte de bourse, et j'ai été surpris de constater que:
* l'argent de la vente ne m'avait pas été versé,
* les titres étaient toujours sur mon compte.
* l'ordre de vente "bloqué" avait disparu, de sorte que les titres étaient désormais disponibles à la vente.
Je me suis rapidement convaincu que la banque avait commis quelque erreur, et que mes titres n'avaient pas été apportés à l'OPRA selon mes instructions.
La chose était si évidente, que j'ai négligé de téléphoner à la banque pour demander des explications, et craignant de perdre si les cours baissaient, j'ai aussitôt passé un ordre pour vendre les titres au cours du marché.
Et l'ordre fut exécuté.

Or, le 22 septembre, la banque m'appelle pour me dire que je dois racheter d'urgence mes actions, car elles doivent être livrés à l'OPRA le lendemain!
La banque m'explique que la livraison des titres a pris plus de temps que prévu, mais que je suis engagé à livrer ces titres et que je dois les racheter à tout prix.

Or, comme il n'y a presque plus de titres en circulation suite à l'OPRA, la liquidité sur cette action est devenue très faible: typiquement quelques centaines d'actions sont négociées chaque jour.
J'ai eu toute la nuit pour me demander avec anxiété ce qui se passerait si les 2122 actions n'étaient simplement pas disponibles sur le marché le lendemain!

Le 23 septembre, j'ai réussi à racheter au prix fort ces actions, et je subis une perte d'environ 2'000 euros.

Rétrospectivement, je comprends que j'ai fait preuve de naïveté et d'imprudence ce 15 septembre, en ne téléphonant pas à ma banque pour vérifier l'état de la situation.

Mais il était totalement impensable pour moi que la banque me laisse vendre des titres que je ne possédais plus.
En effet, une telle vente à découvert faisait courir un risque de perte indéfinie pour moi (et donc pour la banque elle-même, si je ne pouvais assumer les pertes), ainsi qu'un risque de contrepartie pour l'initiateur de l'OPRA (si les titres ne pouvaient finalement lui être apportés).

Je précise que mon compte de bourse est tout simple: pas d'effet de levier, pas d'appel de marge, pas de produits complexe.
Dans le "questionnaire investisseur", à la question "maitrisez-vous la vente à découvert?", j'avais bien sûr répondu "non".

A mon sens, la banque porte une part de responsabilité car elle a manqué à ses obligations:
- elle a fait preuve d'un grave défaut dans le contrôle des ordres, en permettant de vendre 2 fois les mêmes actions.
- elle a manqué de diligence à mon égard, en me prévenant aussi tardivement.

Pensez-vous que je sois fondé à réclamer un dédommagement pour mes pertes?


En vous remerciant par avance pour vos avis,
Yannick.