bonjour j ai un ami qui a acheter un véhicule a l étranger venant de italie en voulant faire ses papiers en france on lui a dit que le vehicule est voler en italie peut il le garder sachant qu il la acheter de bonne foi merci Dernière modification : 14/08/2008
Il risque de devoir le restituer car les documents administratifs sont probablement falsifiés et la préfecture va s'en apercevoir.
pourtant les papiers sont originaux simplement le véhicule a était déclarer voler le 10 mai lui cela fait 3 mois qui la a la préfecture c est ce que on lui a dit
Originaux ou non, si c'est un véhicule volé les documents sont sûrement des faux. Si ces documents sont en préfecture depuis 3 mois, ce retard (ou cette rétention) est dû soit aux vacances soit à un contrôle approfondi de la véracité de ces document auprès des autorités italiennes.
Comment votre ami a-t-il su que le véhicule était volé ?
en allant en préfecture faire sa carte grise la dame lui a dit après vérification que le véhicule était voler depuis le 10 mai
Donc, la préfecture ne peut pas faire les documents administratifs français. L'affaire est donc bloquée.
oui mais il attends pourtant il l a acheter de bonne foi en plus parait il que des affaires comme celle ci il y en a plein
De bonne foi ou non, c'est un véhicule volé et il doit être restitué à son proprio.