bonjour,voila ma question mon ami possede un quad qui lui a ete offert par son ex compagne pour noel . Cette derniere souhaite recuperer ce bien sous pretexte qu'elle a payer la facture et que celle ci est a son nom. Cependant c'est lui qui a regler les facture d'entretien du quad . Comment proceder pour qu'il reste en sa possession ? Sachant qu'il s'agit un quad non homolegue il n'y a pas e carte grise merci de de votre réponse
bonjour,
Ce qui prévaut en la matière est celui ou celle qui a acheté le Quad, comme l'ex.amie possède la facture d'achat et que celle ci est à son nom, elle est officiellement la propriétaire. Elle peut le réclamer. Vous dites ex-compagne, étaient ils mariés ?
L'entretien du quad ne confère pas la propriété.
Cordialement,
merci de votre reponse, en effet il n'etait pas marié juste en vie commune
bonne journee
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