Bonjour,
Je révise tranquillement mon partiel de droit civil de demain, et je me posais une question au sujet du droit moral de l'artiste sur son oeuvre.
En en cédant l'exploitation à un tiers tout en conservant un certain nombre de prérogatives, l'artiste est-il le nu-propriétaire et l'exploitant l'usufruitier ?
Peut-on dire que l'artiste détient l'Abusus, et l'exploitant l'Usus et le Fructus ?
Ca n'a pas été précisé dans mon cours, je serai reconnaissante si quelqu'un peut me dire si la comparaison est cohérente.
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