Bonjour,
J’ai besoin de votre aide concernant un harcèlement auquel je suis soumise depuis quelques semaines de la part d’une « Société Civile Professionnelle » d’Huissiers de Justice Associés domiciliée dans ma ville.
Voici les faits :
Un matin en revenant des courses, j’ai trouvé une feuille d’un beau rouge/orange vif (destinée à bien accrocher le regard, je suppose) apposée à la porte d’entrée de mon immeuble grâce à un autocollant fluo proclamant « PLI URGENT ». Ce document se composait comme suit et dans l’ordre :
- Un en-tête avec le nom de la dite société, puis quatre noms suivis de « Huissiers de Justice Associés »
- Références à rappeler : Une série de 11 chiffres (écrits à la main)
- Somme à régler : 4509,05 (chiffres écrits à la main)
- CONVOCATION (centré, écrit en majuscules, en gras, avec une police plus grande que pour le reste du document).
- Destinataire : Mes nom et prénom (écrits à la main) et dessous les nom et prénom (écrits à la main aussi) d’une personne que j’hébergeais il y a 4 ans de cela (on va l’appeler monsieur X).
- Nous vous informons que nous nous sommes présentés à votre domicile le : 08/04/2015 (date écrite à la main) A : 10h15 (heure écrite à la main).
- Au sujet de l’affaire vous opposant à : Carrefour Banque (nom de la banque écrite à la main)
- VEUILLEZ NOUS CONTACTER SANS DELAI. (centré, écrit en majuscule avec une grosse police)
- Urgent !! (écrit à la main, avec 2 points d’exclamation
)
- Et en bas du document figurait l’adresse de la dite société, son téléphone, son fax, et son email.
J’ai regardé dans ma boîte aux lettres, et j’ai trouvé un courrier adressé à la personne que j’hébergeais il y a 4 ans (Monsieur X, donc), avec spécifié sous son nom « CHEZ Madame « Mes noms et prénoms » et mon adresse.
(A ce stade, je précise que je n’ai jamais contracté de crédit ou quoi que ce soit chez cette banque ni signé aucun document allant dans ce sens. Par contre, je sais que Monsieur X (qui n’a aucun lien familial avec moi, je le précise) avait fait il y a au moins 10 ans un crédit à la consommation auprès de cet organisme bancaire. Je précise également que je ne me suis jamais et en aucune façon portée caution pour Monsieur X, ni pour qui que ce soit d’autre. Monsieur X était simplement hébergé chez moi.)
Après la lecture de ce document, j’ai immédiatement appelé au téléphone la dite Société d’Huissiers, et j’ai eu un monsieur à qui j’ai demandé son nom (on va l’appeler Monsieur Z) ce qui m’a permis de voir qu’il ne faisait pas partie des 4 noms figurant en en-tête. Il m’a informée que mes nom et prénom figuraient dans le dossier de recouvrement de la dette de monsieur X. Je lui ai instamment dit que c’était parfaitement impossible puisque je n’avais contracté aucun crédit et que je ne m’étais jamais portée caution pour monsieur X, et que si mes noms et prénoms figuraient sur ce dossier, ce ne pouvait être qu’en référence à l’adresse qu’avait inscrite Monsieur X sur le dossier de crédit puisque à cette époque il était hébergé chez moi.
S’en est suivi un dialogue de sourd, moi campant sur mes positions (je suis de bonne foi et dans mon droit : je ne suis pas concernée par cette dette) et lui m’affirmant que Monsieur X pouvait avoir signé à ma place les documents du crédit en me faisant figurer comme caution, que je ne serais pas la première à qui ça arrive, bla bla bla…
Suite à ça, j’ai dit à monsieur Z que je voulais voir les documents du crédit avec ma signature. Il m’a expliqué qu’il était mandaté par une société qui rachetait les vieilles créances, et qu’il fallait qu’il fasse une demande pour avoir une copie de ces documents. Je lui ai dit de faire cela et je lui ai donné mon numéro de téléphone portable pour qu’il me rappelle dès qu’il les aurait sous les yeux. Monsieur Z a accepté de faire cette demande face mon insistance.
Je précise que cette brusque attitude conciliatrice est intervenue après que je lui ais révélé que je suis policier de métier, que je savais parfaitement ce que je faisais, et que quand on se porte caution pour quelqu’un auprès d’un organisme de crédit on doit fournir des bulletins de salaire, ce qui aurait été impossible à monsieur X avec les miens, même s’il avait voulu le faire dans mon dos (comme prétendait Monsieur Z), car mes bulletins de salaire sont conservés dans mon casier personnel à mon travail, je ne les reçois pas par La Poste ; ils me sont donnés sur mon lieu travail.
Suite à cet échange, Monsieur Z et moi avons raccroché.
A 14h08, ce même jour, Monsieur Z m’a rappelé pour me dire qu’il avait vu les documents et qu’effectivement seul Monsieur X était poursuivi et que je n’avais rien à voir là-dedans. Je lui ai demandé ce que je devais faire du courrier adressé à Monsieur X et il m’a dit de le jeter. Il m’a prévenu de ne pas m’affoler et de ne pas penser qu’il m’avait raconté des bêtises parce que je trouverais dans les jours à venir à nouveau dans ma boîte aux lettres encore 2 ou 3 courriers de ce genre adressés à Monsieur X, et de ne pas en tenir compte, et de les jeter aussi.
Je lui ai demandé à nouveau si cette fois tout était rentré dans l’ordre en ce qui me concernait, et il m’a confirmé que oui, et qu’il avait clôt le dossier de mon côté. La conversation s’est arrêtée là.
Par précaution, j’ai conservé le document orange et le nom de monsieur Z et noté au verso les dates et heures de ces conversations téléphoniques et qu’il m’avait dit que je n’avais rien à voir dans cette histoire.
Les jours suivants, j’ai effectivement reçu 2 courriers adressés à Monsieur X. J’ai pris le premier courrier et les deux autres et je les ai ramenés à la poste en NPAI.
Je pensais être tranquille, mais que nenni ! Le 07/05/15, soit un mois après la mauvaise surprise du document orange affiché sur la porte de mon immeuble (super la réputation auprès des voisins qui ont lu que j’étais un mauvais payeur et que je devais plus de 4000 euros !!!), j’étais chez moi, et à 15h30, la sonnette en bas de mon immeuble retentit. Comme j’attendais un colis de la Poste, j’ai enclenché l’ouvre porte, et comme je suis sympa et que j’habite un 5ème sans ascenseur je suis descendue pour épargner le pauvre postier comme je le fais d’habitude. Et Ô surprise, j'ai vu un monsieur qui m'a rejoint au niveau du 2ème étage et j’ai apperçu immédiatement dans ses mains le même joli papier orange criard que j’avais trouvé un mois plus tôt sur la porte de l’immeuble.
Je me suis exclamée : « Non ! Ne me dites pas que ce n’est pas encore fini cette histoire ! ». J’avoue que j’étais « légèrement » irritée.
Sur ce document rouge/orange, étonnamment, à part l’en-tête et les coordonnées de la société d’huissiers, qui étaient identiques au premier document, les références à rappeler étaient différentes, la somme à régler aussi (il figurait cette fois une somme de 906,26 au lieu de 4509 ,05), et en guise de destinataire du document, il n’y avait plus que mes nom et prénom (celui de Monsieur X ayant magiquement disparu), et n’était stipulé cette fois aucun nom de créancier.
Je ne retranscrirai pas tous nos échanges, ce serait long et fastidieux, mais en substance, ce monsieur qui m’a donné son nom (on va l'appeler monsieur Q) qui ne figure pas non plus dans la liste des 4 huissiers en en-tête de la société d’huissier, m’a dit être un huissier, m’a certifié que mon nom figurait sur le dossier de crédit de monsieur X, qu’il y avait ma signature sur les documents, que la loi m’obligeait à apporter la preuve que ce n’était pas moi qui avait signé, que je devais verser une partie de la créance, même 50 euros pour prouver ma bonne foi et arrêter la procédure le temps que le juge décide si j’avais raison, et que je devais porter plainte contre Monsieur X pour dol, sinon je risquais une saisie sur salaire, etc.
Je lui ai dit qu’il n’était pas question que je débourse le moindre centime pour une créance qui ne me concerne en rien. Et que j’avais déjà été contactée de la même manière par un de ses collègues un mois plus tôt. Il a paru étonné. Je suis remontée chez moi pour aller chercher le premier document orange qui avait été collé à ma porte d’immeuble et je suis redescendue le lui monter, lui expliquant que monsieur Z m’avait dit que je ne figurais finalement pas dans le document du crédit de monsieur X et que je n’étais pas concernée par la créance.
Je lui ai alors demandé comment son collègue, monsieur Z, avait pu voir sur les documents fournis par le créancier que je n’y figurais pas, et que lui, monsieur Q, me certifiait le contraire.
Monsieur Q m’a rétorqué, je cite : « Monsieur Z ne travaille plus chez nous ! Il a justement été licencié pour incompétence… ».
Il a alors téléphoné (à sa société ?) et une voix de femme lui a répondu. Il a dit qu’il était en ma compagnie, et que les informations que j’avais étaient en complète contradiction avec les informations qu’ils avaient eux. Après avoir mis fin à la conversation, il est reparti dans ses assertions que mon nom était sur les documents, blabla… Puis il commencé à m’expliquer par le menu (et ce toujours dans les escaliers !!!) la procédure à suivre pour porter plainte pour dol contre monsieur X dans un commissariat, précisant que ça permettrait qu’on ne se retourne pas contre moi.
Je lui expliquai alors que j’étais au fait des démarches à faire pour porter plainte, vu que j’étais moi-même policier. Il s’est alors exclamé, je cite : « Ah vous êtes policier ! ».
Je lui ai dit que il n’était pas question que je fasse quoi que ce soit avant d’avoir vu le double du « fameux » document de crédit soi-disant avec ma signature !
A partir de cet instant (bizarrement, comme pour son collègue, monsieur Z, précédemment), juste après que j’ai parlé de mon travail de policier, monsieur Q m’a dit qu’il allait m’envoyer la semaine prochaine (semaine du 11/05/15 au 17/05/15) la copie du document que je réclamais.
Je lui ai alors demandé si j’allais encore recevoir des courriers émanant de leur société adressés à monsieur X, parce que j’avais autre chose à faire que de me rendre à la poste et de faire la queue toutes les cinq minutes pour retourner les courriers en NPAI. Il m’a dit que oui, et que je pouvais les jeter. Ensuite, il a quitté les lieux en réitérant son engagement à m’envoyer la copie du document réclamé.
Je suis remontée chez moi et j’ai appelé immédiatement la société d’huissier. Une voix de femme m’a répondu, et j’ai demandé à être mise en communication avec monsieur Z (celui que j’avais eu au téléphone la première fois, et qui, d’après monsieur Q, avait été licencié pour incompétence). Elle m’a répondu qu’il n’était pas là. Je lui ai demandé quand je pourrai le joindre, et elle m’a demandé les raisons de mon appel. J’ai répondu que Monsieur Z m’avait dit de l’appeler en cas de souci. Elle m’a répondu qu’il serait là lundi, le 11/05/15 (???????!!!!!!! Etonnant pour quelqu’un qui est censé avoir été licencié, non ?!!!). Elle m’a demandé à quelle société j’appartenais et j’ai compris qu’elle me prenait pour une employée d’un des organismes avec lesquels ils travaillent (une société de recouvrement ?). J’ai coupé la conversation et dit que je rappellerai.
Voilà pour mon histoire.
J’ai besoin de votre aide et de votre avis, car bien que policier, je ne suis pas très au fait des procédures des huissiers, mais j’ai tout de même relevé plusieurs incohérences et choses sujettes à caution :
- des huissiers qui communiquent par affichettes collées sur des portes d’immeubles ! (Hum… moi qui croyais qu’ils envoyaient des lettres recommandées avec A.R…)
- deux huissiers de la même société qui se contredisent du tout au tout sur une même affaire
- les références du dossier qui ont changé en un mois
- le montant de la créance qui est différent d’un huissier à l’autre (de 4409,05 à 906,26, ça fait un sacrée rabais !!!)
- Le mensonge probable d’un huissier (monsieur Q) prétendant que son collègue Monsieur Z (celui qui a admis que je n’avais rien à voir avec la créance) a été licencié, alors que ce dernier est apparemment à ce jour toujours dans leurs murs et en exercice.
- Et dernière chose, je suis très étonnée de n’avoir jamais reçu quelque courrier que ce soit, simple ou en A.R., me concernant directement, pour m’avertir qu’une démarche de recouvrement était lancée à mon encontre, ce qui normalement si j’avais vraiment été caution ou quoi que ce soit d’autre vis-à-vis de cette affaire aurait dû être fait depuis le temps !!! J’imagine mal un organisme financier ne pas s’adresser immédiatement à une personne s’étant porté caution dès que l’emprunteur est défaillant !!! Et je suis très très étonnée que la première information « officielle » que j’ai eue, soit ce sympathique et très discret papier rouge/orange vif collé sur la porte d’entrée de mon immeuble au vu et au su de tous !!!! Je me demande même si ce genre de procédé ne mérite pas une procédure de plainte de ma part…
Si je ne m’abuse, en l'absence de décision de justice et donc de titre exécutoire (ce qui est le cas), l'huissier sollicité par un créancier aux fins de procéder au recouvrement amiable sera juridiquement dans la même situation que n'importe quelle autre société spécialisée dans le recouvrement de créances, dont l'activité est régie par le décret 96-11122. Et le rôle de l'huissier, travaillant en tant que société de recouvrement amiable est à différencier du rôle de l'huissier chargé par l'institution judiciaire de faire appliquer une décision de justice et recouvrer une créance avec un titre exécutoire.
Dans le cadre de ses correspondances avec les débiteurs, l'huissier travaillant en tant que société spécialisée dans le recouvrement de créances, ne peut utiliser aucune signalétique sur son enveloppe susceptible à mettre le destinataire dans le doute, mais également nuire à sa réputation. Ainsi, un courrier frappé d'une mention "officiel", "recouvrement" ou toute autre expression laissant présager de la situation de débiteur de manière très ostensible sans décision de justice est assimilé à une usurpation de droits. L'article L.433-139 du code pénal prévoit jusqu'à 15000€ d'amende et 1 an de prison. Ce qui est le cas avec leur affichette collée sur la porte de mon immeuble et qui était à la vue de tous, ce qui pourrait nuire indiscutablement à ma réputation, d’autant plus que je ne suis pas concernée par la procédure !!!!
Que me conseillez-vous pour stopper ce harcèlement injuste et inapproprié ?
Je vous remercie par avance de votre aide. Vos avis me seront précieux.
Cordialement,
bonjour
Suite à ça, j’ai dit à monsieur Z que je voulais voir les documents du crédit avec ma signature. Il m’a expliqué qu’il était mandaté par une société qui rachetait les vieilles créancesIl s'agit bien d'une société de recouvrement qui emploie également des démarcheurs à domicile pour arracher un échéancier ou un réglement partiel qui vous engagerait.
L'étude d'huissiers vous a bien confirmé ne pas connaître cet individu. Vous avez très bien réagi.
Il faut vous attendre à recevoir encore des courriers de cette société. Vous conserverez tous les documents à votre nom.
Si elle vous harcèle par téléphone vous notez soigneusement les dates et heures des appels.
consultez le lien ci-dessous:http://www.experatoo.com/information-du-consommateur/officines-recouvrement_73116_1.htm#.VU2b1JOwF_I
Sans titre exécutoire, tout cela sera du baratin pour vous faire plier
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Cordialement
Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains
Bonjour Chaber,
Merci pour votre réponse, je suivrai votre conseil concernant le fait de noter les dates et heures des appels éventuels.
Par contre, le nom de monsieur "Z" était bien connu de la personne qui m'a répondu quand j'ai appelé la société d'huissiers (qui existe bel et bien, j'ai regardé sur internet), donc quel que soit son statut (huissier ou bien "simple employé"), il fait bien partie de la société.
Je pense que vous avez raison, ils agissent probablement ainsi parce qu'ils ne doivent pas parvenir à trouver le détenteur de la dette et que ce dernier était hébergé chez moi au moment où il l'a contractée (cette personne ne vit plus chez moi depuis 4 ans). Ils essaient en me demandant de payer une somme même minime pour soi-disant "arrêter la procédure" de me faire endosser une dette qui ne me concerne pas.
J'ai besoin de votre aide pour savoir quoi faire pour que cesse ce harcèlement. Parce que même si je sais que je ne risque rien puisque je n'ai rien à me reprocher et que cette dette ne me concerne pas, leurs affichettes rouge/orange vif et leurs courriers commencent à vraiment être pénibles. Dois-je en arriver à les menacer de porter plainte pour atteinte à la vie privée ou harcèlement ?
Merci par avance de m'aiguiller.
Cordialement,
Avez vous lu le lien
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Cordialement
Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains
Ah non, je ne l'avais pas lu... J'avais zappé le lien, désolée. Merci Chaber ! C'est très intéressant, notamment le modèle de lettre à envoyer.
Mais dans ma situation, dois-je envoyer une telle lettre, étant donné que je ne suis pas la détentrice de la dette ?!!! Je ne pourrai même pas être inquiétée par un quelconque tribunal, vu que ce n'est pas moi qui ai contracté le crédit en question mais une personne que j'hébergeai et qui ne vit plus chez moi depuis 4 ans !!! (le crédit en question, d'ailleurs, si ma mémoire est bonne, à dû arriver à terme il y a 3 ans).
Je ne peux mettre dans le courrier à leur envoyer que leurs relances par courrier sont non conformes car je n'ai jamais ouvert les relances en question, puisqu'elles ne me sont pas adressées nominativement. Elles sont adressées à cette personne que j'hébergeais à l'époque. Il y a juste spécifié : "Monsieur X, CHEZ madame "Bessy", avec mon adresse (évidemment puisque monsieur X était hébergé chez moi à l'époque). La première fois où j'ai reçu un tel courrier (lettre simple) je ne savais pas que c'était une "relance". J'ai mis la lettre de côté et j'ai écrit dessus NPAI pour la ramener non ouverte à la Poste. C'est le soi-disant huissier que j'avais eu au téléphone suite à l'affichage sauvage de leur affichette orange sur ma porte d'immeuble, qui m'avait dit que c'était une relance et que j'en recevrais d'autres. Et c'est ainsi que j'ai su ce que c'était et que j'ai pu savoir quand j'en recevais puisqu'elles ont toutes une enveloppe et une typographie sur l'enveloppe identiques.
Je pourrais laisser pourrir la situation, mais j'ai vraiment envie de faire cesser cet intolérable harcèlement, vu que je ne suis pas, je le répète détentrice d'une quelconque dette. Je n'ai pas envie de trouver encore d'autres affichettes honteuses sur ma porte ! Pour qui ces gens me font-ils passer ?!!!
Merci par avance, Chaber, pour votre conseil. Dois-je les menacer de porter plainte pour atteinte à mon honneur ?
Bien cordialement,
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