Droit de passage sur chemin privé

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leo

merci pour votre réponse

J'ai oublié d'ajouter que sur le début du chemin un panneau indique "sens interdit" et un 2 eme après ma maison en sens inverse la même chose D'autre part ce voisin loue à un tiers pour cet usage commercial ne doit'il pas dans le cas d'un chemin privé avoir l'accord des autres propriétaires? Où puis-je trouver les documents attestants des noms de chacun des propriétaires et ensuite puisque je viens d'acquérir cette maison sans que cette servitude y figure quel est le recours possible , j'espère une réponse car en plus du bruit je souffre d'allergie à la poussiére merci cordialement

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bonjour,

Il faudrait revenir à votre sujet de départ et poster ce message à la suite du message initial que vous avez ouvert.

cordialement,