Bonjour,
Pouvez vous me dire quelle protection peut être mise en place dès l'instant ou l'on se sert de tee shirt comme support.
Je suis caricaturiste je voudrais diffuser mon travail via les tee shirts comme support.
En effet je ne voudrais pas que ceux -ci soient diffusés ou reproduits en dehors de ma commande faite auprès d'un professionnel de l’impression.
Quelle garantie j'ai que l'imprimeur ne fasse pas des diffusions en parallèle.
Merci par avance .
Bien à vous
Bonjour,
Vous pouvez je pense déposer vos dessins et modèles afin de bénéficier d'une protection industrielle. Vous aurez ainsi la preuve de la titularité de droits sur ces oeuvres.
Je crois que vous trouverez ici votre réponse...
http://commentprotegerquoi.inpi.fr/#panel/vetement/
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