sur une maison nous sommes deux copropriétaire,avec un crédit banque a rembourser , un des deux a quitter cette maison de son propre grée mais reste toujours copropriétaire et ne rembourse plus le crédit et ne paye plus les charges de cette maison ,mais il me réclame un loyer est il dans son droit ? e
Bonjour,
La politesse voudrait qu'un message commence par un "bonjour" et se termine par un "merci".
Merci pour votre attention...
bonjour,
je ne pense pas que vous soyez en copropriété.
je comprends que vous avez acheté une maison à deux et un crédit aux deux noms avec clause de solidarité.
vous êtes donc propriétaire en indivision.
l'indivisaire qui a quitté la maison peut réclamer à l'autre indivisaire qui occupe à titre privatif le bien indivis, une indemnité d'occupation.
par contre l'organisme de crédit veut être remboursé peu importe les changements dans votre vie privée.
si vous occupez seul cette maison , il est normal que vous payez les charges liées à son occupation.
vous devez négocier avec l'autre indivisaire pour répartir le remboursement du crédit et le montant de l'indemnité d'occupation.
une des solutions est la vente du bien dans la situation actuelle, l'indivisaire qui a quitté la maison peut y revenir quand il veut.
en l'absence d'accord, il vous faudra consulter un avocat pour demander à un juge de régler le litige.
salutations
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