Bonsoir,
Il y a une semaine, je suis allé en boite de nuit, comme d'habitude je laisse mon manteau(ainsi que tous mes papiers et clès de maison) au vestiaire de la boite de nuit en question.Pour ce service je paye 1 euro et ensuite on me donne le numéro affilié à mon blouson.
Lors de mon départ je vais chercher mon blouson au vestiaire.Mais mon blouson a disparu et impossible malgré les recherches de le retrouver.Dans la nuit pendant que je cherchais mon blouson dans le vestiaire de la boite et selon les conseils du patron de la boite d'attendre pour que que les gens partent pour y voir un peu plus claire( c'est à dire environ 2 heures), je me fait cambriolé a mon domicile!.Lorsque je rentre chez moi la porte palière est entre ouverte et ma mère et son ami dorment paisiblement.....
Pendant qu'ils dormaient,les voleurs ont dérobés environ une valeurs de 4000 euros.
Le gérant est responsable en cas de vol dans son vestaire et il reconnait les faits.
Nous avons porté plainte contre x.De plus selon les dires du gérant en question, il ne dispose probablement pas encore d'assurance car son établissemnt venait d'ouvrir la veille.
Nous aurions voulu savoir comment et quand nous pourrions attaquer le gérant de la boite?car il est responsable du premier vol ainsi que de tous les dommages collatéraux!
Quelles sont nos droits??
Comptant sur vos conseils.
Merci d'avance.Cordialemment
bonjours, la responsabilité du gerant de la boite de nuit pour les objets gardes au vestiaire est une responsabilité contractuelle de securité assortie d'une obligation de resultat, il est pleinement responsable en droit même si il est pas assuré ce qui est grave, il doit vous rembourser sur ses fonds propres, tenez bon, cordialement
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DORANGEON.OVER-BLOG.COM
merci beaucoup de votre réponse et du temps que vous m'avez accordé.
Je souhaiterais égalemment si possible vous poser quelques questions complémentaires:
-les discothèques ont elles l'interdiction d'enregistrer sur cassette video via des cameras, les allés et venus des personnes fréquentant l'établissement? car le gérant stipule qu'il a des caméras mais qu'il n'a pas le droit d'enregister les bandes vidéos.
-selon la lois, est -ce que l'établissement est responsable des biens et des objets se trouvant dans les manteaux laissés au vestiaire?(dans mon cas, mes clès,mp3 et papiers).
-que doit on faire? et a qui devont nous no
us plaindre sur le fait "grave" que le gérant n'est pas assuré?
merci encore votre aide est précieuse.
Pour enregistrer des vidéos dans un lieu ouvert au public il faut une autorisation de la préfecture...