Bonjour
Mon voisin a-t-il le droit d’empiler une cinquantaine de M3 de bois contre mon mur d’habitation et de le scier à cet endroit ?
La scie étant à proximité le bruit est donc très gênant ainsi que la résonance et les vibrations qui, même toutes fenêtres fermées, sont telles que je dois quitter la pièce, voir la maison.
Ceci n’arriverais que 3 jours par an je m’en accommoderais mais hélas c’est beaucoup plus fréquent et régulièrement plusieurs jours d’affilé…..
De plus du bruit de scie, de tronçonneuse, toutes les allées et venues en tracteur sous mes fenêtres pour l’amener, l’enlever, l’empiler en tapant chaque bûches cotre mon mur, et le recharger une fois coupé en le jetant dans une remorque métallique.
Merci d'avance pour vos réponses.
Bonjour'
Lorsqu'il s'agit d'un mur, le Code civil dit que le mur qui sépare deux propriétés contiguës est présumé mitoyen.
Lorsqu'il s'agit du mur de l'habitation, je pense qu'il peut empiler du bois, mais doit laisser un ESPACE, ne serait-ce que pour l'aération (séchage)..
bonjour
@pragma
Comme cela est demandé par la charte et par respect pour ceux qui lisent et répondent à vos demandent, il est de bon usage de commencer le premier message de votre topic par un "Bonjour," et de l'achever par un "merci d'avance" ou toute autre formule de ce genre. Les posteurs qui ne respecteraient pas cette politesse élémentaire risquent de voir leur message supprimé directement, et sans autre avis.
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Cordialement
Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains
Bonsoir à tous.
Hello @pragma,
le mur qui sépare deux propriétés contiguës est présumé mitoyen
Il ne faut pas raconter n'importe quoi.
On n'est pas en présence d'un mur de clôture, mais du pignon d'une maison.
Un tel pignon est rarement mitoyen pour ne pas dire jamais.
Le voisin ne peut donc pas s'y appuyer et y accoler ses bûches en heurtant le ,mur.
Il faut le mettre en demeure de cesser ces manœuvres , sauf à prendre en charge les dégâts qui ne vont pas manquer, à savoir enduits, crépîs, chutes dues aux résonnances...
Pour ce qui est du sciage, on est dans le domaine des nuisances de voisinage, et c'est assez complexe à manipuler.
Merci pour vos réponses
Le fait qu'il empile son bois contre mon mur pèsera certainement contre lui mais c'est le bruit qui m'est le plus intolérable.
Cordialement