Bonjour ^^
Je suis actuellement dans un situation un peu compliquée et j'aurais besoin d'aide :
Cela fait plusieurs mois (presque un an) que je suis en contact avec un éleveuse pour adopter un furet.
Il y a un mois, mon furet est né, une jolie femelle :)
J'ai reçu des photos et des vidéos tous les jours, je l'aime déjà beaucoup
Malheureusement, l'éleveuse m'a expliqué que c'était le bébé parfait, et qu'elle tenait absolument la faire reproduire plus tard. Elle a d'ailleurs prévu d'ajouter au contrat de cession une clause stipulant que je devrais lui remettre ma furette pour trois longs mois afin qu'elle lui fasse faire une portée.
Je ne peux pas refuser cette clause, ce serait prendre le risque de ne jamais avoir mon furet...
J'aurais besoin de savoir si elle peut légalement m'imposer son caprice ou si j'ai la possibilité de refuser cette clause même si j'ai signer le contrat.
Merci de votre aide ^^
bonjour,
vous indiquez avoir déjà signé un contrat avec cette éleveuse, quel est ce contrat ?
s'il s'agit d'un contrat de vente de votre animal, sans la clause que vous indiquez, contrat qui a déjà été signé entre le vendeur et l'acquéreur, le vendeur est obligé de respecter le contrat.
le vendeur ne peut pas ajouter une condition à un contrat déjà signé, si le 2 parties ne sont pas d'accord sur cette nouvelle condition.
salutations
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