E-commerce et importations

Bonjour , Je suis un jeune étudiant en alternance. Pour avoir un petit revenus supplémentaire j'ai ouvert un site E-Commerce de vente en ligne. J'envoie de chez moi ou de mon fournisseur en chine selon le stock que j'ai. Quand le colis est envoyer de chine, l'acheteur as desfois des frais de douanes à s'aquitté. Tout es indiquée dans les CGV que le colis peut être envoyée à partir de l'étranger. Je vouolais savoir si c'était légal ou pas ?

bjr,
je ne suis pas un spécialiste mais il faut que les produits soient autorisés à l'importation et que les taxes d'importations soit payées.
je pense également que vous devez vous déclarer comme commerçant et que vos bénéfices soient déclarés.
cdt

Je suis déjà déclarer en tant que auto entrepreneur. La taxe n'est pas payée , c'ets indiquée dans les CGV que le colis peut être envoyer de l'étanger

donc les acheteurs sont clairement prévenus des conditions (produits autorisés et taxes à payer).

Bonjour,
Il ne s'agit pas de taxes douanières, mais de TVA.
Il y a donc un problème d facturation et de domiciliation, car c'est l'importateur qui doit régler la TVA

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

La taxe douaniere est une TVA

Non,
Il peut exister des taxes douanières autres que la TVA.
Elles se font de plus en plus rares, mais il en existe encore, par exemple les droits d' accises sur le tabac ou les alcools.

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La c'est des envois de Sex Toys depuis un pays étanger.Le livreur demande quelque fois de s'aquitée de taxe douaniere (Surment la TVA) Je suis auto entrepreneur je ne récupere pas la TVA

Le livreur encaisse à la livraison:
* les frais de transit. En effet il faut que quelqu'un dédouane la marchandise, ce n'est pas fait automatiquement par un douanier
* le montant éventuel d'une taxe genre droits d'accise
* la TVA au taux correspondant.
Si l'acheminement est confié à un transporteur, vous n'y couperez jamais des frais de transit.
S'il s'agit d'un envoi postal, c'est à la discrétion du service des douanes qui vont mettre au clou un ou plusieurs envois.

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Oui car celon les transoorteur pour le même colis, desfois il y as edes frais et d'aurtre non. Par exemple DHL facture des frais important alors que pour le meme colis dhl ne va rien demandé.
Je suis dans mon droit ou pas ?

cordialemennt

Votre droit est de payer à tous les coups.
Alors si de temps à autre vous passez entre les gouttes, tant mieux.
En fait il vous appartient de définir avec vos fournisseurs les conditions de vente, en utilisant les INCOTERMS dont la signification est commune à tous les membres de l'organisation internationale du commerce, et d'usage partout.
Ici un lien pour les INCOTERMS, vous en trouverez d'autres en cherchant:
http://www.douane.gouv.fr/articles/a10836-incoterms-pour-une-meilleure-performance

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Mais si dans mes CGV c'est indiqué que le colis provient de l'étrangée est qu'il peut avoir des frais à la réception du colis

Bonsoir,
Vous demandez une analyse juridique de votre problème, je vous l'indique.
Lorsque les gens ne savent pas exactement ce qu'ils doivent payer ils n'achètent pas ou n'achètent plus.

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Oui je comprend tout à fait , mais je n'est pas comporit exaxctement votre réponses. Je vais reformulez ma question.
J'envoie desfois des colis depuis mon fournisseur à l'étranger, mon client qui recoit le colis à desfois des droit de douane à s'aquitée (TVA / frais ect). Tout est signalé dans les conditions génèrales de vente que le client accepte pendnat la commande. Ma question est de savoir si c'est légal ?
en attente de votre réponses

Alors à même question même réponse.
Vos conditions d'achat auprès de vos fournisseurs sont vagues, ou imprécises ou au contraire très précises.
Si vous achetez "franco domicile dédouané assurance incluse" est différent d'un achat "franco frontiere non assuré ou assuré"....
La valeur d'une marchandise importée se décompose comme suit:
* cout de fabrication
* cout d'emballage et transport jusqu'au point frontière de destination
* cout de transit pour nationaliser la marchandise au pays de destination (quelqu'un remplit des papiers présentés en Douane, avec des engagement cautionnés sur la véracité des déclarations)
* cous de réexpédition depuis la frontière, ou l'aéroport international, le port lorsque l'envoi est maritime..jusqu'au lieu de livraison terminal.
Et bien sur une assurance soit de responsabilité, soit de choses sur les valeurs à assurer.
Alors selon le mode d'achat, un ou plusieurs de ces frais vont suivre à destination.

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