On m'a volé mon idée, besoin d'aide

Bonjour,

J'ai crée une micro-entreprise en 2017 (www.xxxxxx) je me suis lancé dans la fabrication de tables basses en forme de cassette audio (voir sur le site).
Apres quelques temps, mon voisin qui posséde une société dans le bois (decoupe à commande numérique entre autre) m'a proposé de m'aider via sa société me ventant monts et merveilles, il m'a proposé de m’embaucher, m'a dit qu'on irait faire des salons, de la pub... je me suis donc rapproché de lui, je lui ai apporté mes tables, transmis mes plans ainsi que mes stickers. Nous avons retravaillé les plans afin de produire plus rapidement et moins cher. Ce monsieur c'est ensuite permis de proposer des tables à ses fournisseurs, il en a offert une a une vente aux enchères (sans m'en parler). Ensuite, comme il ne me donnait jamais de tarifs, je suis retourné le voir et il m'a dit que les tables lui appartenais, que c'était ses plans (qu'il refuse de me donner) depuis plus de 2 mois il ne me répond plus du tout, je n'ai plus aucunes nouvelles malgré toutes mes tentatives pour le joindre et avoir une explication.

J'ai en ma possessions les échanges par SMS prouvant que je lui ai transmis mes plans. Depuis juillet 2019 je suis complètement bloqué car je n'ai plus de fournisseur donc je ne peux pas vendre, des journaux m'on proposé de parler de ma société mais j'ai du refuser car je ne suis plus capables de les fabriquer vu que je n'ai pas de tarif et aucune nouvelles de mon sous traitant. je me retrouve maintenant avec des problèmes financiers...

Bien entendu nous avons rien signé et mes tables ne sont pas brevetées.

Puis-je quand meme me défendre et demander réparation pour abus de confiance et concurrence déloyale (je ne sais pas si il vend les tables) Dernière modification : 28/08/2020 - par Tisuisse Administrateur

Bonjour,

Dans les pays civilisés on ne peut pas breveter une idée.

Par contre on peut protéger la création graphique.

Bonjour.



Entre entreprises, la preuve peut se faire par tout moyen. C'est à dire que vos SMS peuvent constituer une preuve que vous avez donné des plans, dans le but d'un partenariat avec l'entreprise de votre voisin.



Cependant, les échanges par écrit doivent permettre d'identifier les faits sans aucun doute, c'est à dire qu'en l'occurrence, ils doivent être explicites sur :

L'objet de la transaction

La rémunération promise (que ce soit une part sur la vente des tables, ou une rémunération fixe)

Le fait que le voisin a bien reçu les plans

Ce que les plans permettent de construire

L'idendité du destinataire (le voisin)



Il faudra ensuite prouver que les tables que vend votre voisin (ou au moins une partie) correspond bien aux plans que vous lui avez fournis (ce qui peut être compliqué si vous n'avez plus lesdits plans en votre possession.)



Je vous invite à rassembler le maximum d'éléments (SMS et autres).

En effet, bien que la preuve soit libre, son caractère probant est apprécié souverainement par les juges. C'est à dire que le juge va décider si les éléments présentés sont suffisants pour prouver les faits et le dommage allégués.

De nombreuses entreprises se sont vu refuser leurs demandes, car les preuves n'étaient pas suffisantes pour avoir une valeur probante. Par exemple, Air'Technologies, qui a apporté pour preuve des mails qui n'émanent pas de l'entreprise qu'ils accusaient de dénigrement. Je recommande également de rassembler un maximum de preuves, car si une preuve seule aura moins de valeur probante que plusieurs preuves corroborant le même fait (car c'est bien le juge qui, au final, décide). Par exemple, une facture peut être utilisée comme la preuve d'une transaction si elle est acquitée, mais en l'absence de bons de commandes, la Cour de cassation a estimé que les factures présentées par l'entreprise Pennel n'étaient pas suffisantes pour prouver que ces factures étaient associées à des commandes passées par le débiteur.



Bref, vous aurez compris que je vous recommande de rassembler un maximum de preuves quant au fait que c'est bien votre voisin qui par son fait, qui vous a causé un préjudice estimable. Comme indiqué précédemment, la preuve se fait par tous les moyens acquis loyalement et légalement.

En espérant vous avoir été utile, et que votre commerce continue d'exister.

Bonne journée