Ouverture d'un club privé, sous quelles conditions ?

Bonjour,

Je souhaite ouvrir un SPA (piscine, sauna, etc) avec salle de gym mais j'aimerais que cela soit strictement réservé à des membres donc sous la forme d'un Club privé. Est-ce possible ? Puis-je réserver le Club à des femmes uniquement ? Je n'ai pas d'accès handicapé et tout se trouve dans sous-sol d'une grande demeure.

Merci pour vos conseils.

Bonjour,
strictement réservé à des membres donc sous la forme d'un Club privé. Est-ce possible
Comme 100% de ces clubs sont réservés aux adhérents, il faut croire que c'est possible.
Puis-je réserver le Club à des femmes uniquement
Oui
Je n'ai pas d'accès handicapé et tout se trouve dans sous-sol d'une grande demeure.

Pour l'accès handicapé vous avez encore le temps, mais sous-sol==>pas d'issue de secours, et cela me parait rédhibitoire pour accueillir du public en nombre.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

Merci pour votre réponse. En fait si. Il y a une issue de secours avec un escalier qui donne sur le jardin.

Bonjour,

L'issue de secours, qui doit être munie de la signalétique correspondante avec circuit de secours électrique obligatoire, doit être munie d'une barre anti-panique et s'ouvrir vers l'extérieur. De plus, il doit y avoir présence d'extincteurs en nombre suffisants, adaptés aux types de feux possibles, et vérifiés annuellement. De ce fait, club privé ou non, il y aura passage de la Commission Préfectorale de Sécurité. Des assurances spéciales devront être souscrites.

C'est à moi de prendre contact avec la commission ? Ou c'est elle qui va me contacter lors mon inscription au RCS ?

Vous devez en faire la déclaration en préfecture.

Par contre, en ce qui concerne les issues de secours et les accès aux personnes à mobilité réduite, si la réglementation donne un délai pour la mise en conformité, ce délai n'est accordé qu'aux entreprises déjà existantes, pas aux nouvelles entreprises.