bonjour,
je suis maman d'une petite fille de Six mois.
j’étais sur un projet de mariage qui s'est pas bien déroulé avec une personne ayant un titre de séjour et la je me retrouve sans papiers avec ma petite fille a charge.
est ce qu'il y a un moyen d'avoir un titre de séjour.
Cordialement
bonjour
déjà chose très importante : votre fille de 6 mois est née ou ? si c'est en france, vous n'avez aucun de soucis à vous faire ;)
bonjour soudu
oui ma fille est née en France.
pas de soucis a se faire peut être mais moi je cherche une solution durable.
dsl pour le délais de réponse
solution durable ? vous pouvez rester sur le territoire en tant que parent d'enfant français
que voulez vous de plus ? :)
bjr;
qui vous dit que la petite fille est française ?
le fait de naître sur le territoire français ne donne pas automatiquement la nationalité française à l'enfant.
voir les informations données ci-dessous par le site:
http://vosdroits.service-public.fr/F3068.xhtml
Un enfant né en France, est français de naissance seulement s'il se trouve dans l'un des cas suivants :
Au moins l'un de ses parents (quelle que soit sa nationalité) est né en France.
Au moins l'un de ses parents est français au moment de sa naissance.
Au moins l'un de ses parents est né en Algérie avant le 3 juillet 1962
Si ses deux parents sont étrangers, l'enfant né en France pourra devenir Français à partir de 13 ans sous certaines conditions.
cdt
bonjour,
Soudu, qd je dis je recherche une solution durable cad avoir un titre de sejour, regulariser ma situation
bsr,
vous ne répondez sur la nationalité de votre petite fille.
dommage cela peut avoir une importance sur votre situation.
cdt
non ma fille elle a pas la nationalité française enfin jusqu’à présent parce que il faut qu'elle la demande a treize ans
bonjour juridic je suis dans la meme situation que toi ma fille elle a 3 mois on vis ensemble avec son papa qui est Français et je vais demander bientôt un titre de séjour autant que parents d enfants Français
la personne qui a dit le fait de naitre en France ne donne pas la nationalité c est pas vrai et c autamatiquement la contraire
mounia11,
je maintiens que la france n'applique pas le droit du sol intégral, il ne suffit pas d'être né en france pour avoir la nationalité française.
je vous conseille de lire les articles 21-7 et suivants du code civil qui traitent de l'acquisition de la nationalité française à raison de la naissance et de la résidence en france.
l'article 21-7 indique:
" Article 21-7 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Loi n°98-170 du 16 mars 1998 - art. 2 JORF 17 mars 1998 en vigueur le 1er septembre 1998
Tout enfant né en France de parents étrangers acquiert la nationalité française à sa majorité si, à cette date, il a en France sa résidence et s'il a eu sa résidence habituelle en France pendant une période continue ou discontinue d'au moins cinq ans, depuis l'âge de onze ans.".
mounia, je vous conseille également de consulter le lien suivant:
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F295.xhtml
qui traite de la Nationalité française : enfant né en France de parents étrangers.
conclusion: éviter de donner de mauvais renseignements car juridictionnel apparemment connait mieux le code civil que vous.
bonjour amatjuris
j avait pas l intention de donner de mauvais renseignements
mais je vois que toutes les personnes nés en France on leur nationalité et meme ma fille.
je voulais vous demander qlq chose si l enfant aura sa nationalité alors la maman elle a le droit d avoir un titre de séjour autant que parent d enfant francaie et merci d avance
est ce qu'elle risque de les prendre son bébé parce Qu'elle est sans papier ou le père peut le prendre aussi??????
Bjr. A vs ttes et ts
Mounia ta fille a la nationalite automatiquement parce que son père est français mais moi non ma fille ne l'a pas automatiquement parce que mon ex conjoint n'est pas français.
disez moi juridictionnel vous étes ou dans les démarches????
merci juridictionnel d'avoir expliqué à mounia pourquoi son enfant est français alors que votre enfant n'est pas français puisqu' aucun de ses parents ne l'est.
vous êtes de quel origine?,vous êtes dans quel département ?vous êtes pas allée à la préfecture pour vous vous renseigner?
Une avocate m'a dit que c'est pas la peine d'aller faire la demande à la préfecture parce que j'ai pas bcp de chance à l'avoir
bonjour
si qlq un connait la loi il peux me dire si moi j ai une chance d avoir un titre de séjour ou pas ma fille est reconnait par son père elle a sa nationnalité on vis ensemble le brobleme c que lui il était marie il a pas encore obtenu son dévorce