Bonjour,
Je suis propriétaire d'une maison (fond enclavé). Pour rejoindre la route communale, je dois emprunter sur 150 mètres un chemin qui appartient à mon voisin.
L'organisation des frais a été vue chez le notaire comme étant proportionnelle à la surface des deux maisons : est ce l'habitude dans ce genre de cas ?
Par ailleurs, le propriétaire refuse de faire des travaux sur ce chemin le rendant impraticable à chaque pluis ou neige et nous obligeant donc à laisser notre véhicule au bord de la route communale pour finir à pied. Quels sont nos recours possible pour lui imposer ces travaux (auquels je participerai financièrement bien sur) ?
Merci d'avance pour votre aide.
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