Bonjour a tous,
Je viens de me séparé de mon ami qui ne venait chez moi que les weekends et parfois vacances nous n'avions pas de vie commune. Celui m'a offert de nombreuses choses notamment en remplaçant mes anciens équipement tv ordinateur console de jeux ect.. par des produit hi teck plus récent. Je me suis séparé de mes anciens biens.Il m'a dailleur laissé les factures ( a son nom tout de même) et les garantie en cas de besoin. Il les a acheté pour moi, pour mon domicile et pour sont confort lors des weekends ces biens ont toujours été dans mon domicile depuis 1 ans, lui vivant dans un autres départementchez ses parents.
Maintenant que notre relation est terminée celui-ci me réclame les biens offert et menace de porter plainte.
Puis je me defendre avec l’article 2279 du code civil disposant qu’en fait de meubles la possession vaut titre?
Il sait que ce sont des cadeaux mais m a dit qu il demanderais des duplicatas de factures.
Aie-je un moyen de me défendre?
Merci a vous.
bjr,
si ce sont des cadeaux, il ne peut pas les reprendre.
car comme disent les enfants, donner c'est donner, reprendre c'est voler ou plus juridiquement "donner et retenir ne vaut".
devant un tribunal, si vous pouvez prouver l'intention libérale de votre ami, il sera débouté de sa demande surtout avec les factures à votre nom.
les duplicata de factures seront toujours à votre nom si elles sont mises au nom de votre ami ce ne sont plus des duplicata mais des faux et je pense qu'un commerçant refusera de modifier le titulaire de la facture.
votre ami y va au bluff.
cdt
Bonjour, le hic c est que les factures son a son nom a lui!!
Bonjour,
Peu importe les factures.
Le code civil nous dit :
Article 2276
Modifié par LOI n°2008-561 du 17 juin 2008 - art. 2
En fait de meubles, la possession vaut titre.
Néanmoins, celui qui a perdu ou auquel il a été volé une chose peut la revendiquer pendant trois ans à compter du jour de la perte ou du vol, contre celui dans les mains duquel il la trouve ; sauf à celui-ci son recours contre celui duquel il la tient.
Donc tous ces appareils qui se trouvent chez vous et avec lesquels vous vous comportez en possesseur sont votre propriété.
Votre ex ne pourrait les revendiquer que s'il les avait perdus ou si on les lui avait volés.
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