Séparation hors concubinage mariage pacs

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Bonjour a tous,
Je viens de me séparé de mon ami qui ne venait chez moi que les weekends et parfois vacances nous n'avions pas de vie commune. Celui m'a offert de nombreuses choses notamment en remplaçant mes anciens équipement tv ordinateur console de jeux ect.. par des produit hi teck plus récent. Je me suis séparé de mes anciens biens.Il m'a dailleur laissé les factures ( a son nom tout de même) et les garantie en cas de besoin. Il les a acheté pour moi, pour mon domicile et pour sont confort lors des weekends ces biens ont toujours été dans mon domicile depuis 1 ans, lui vivant dans un autres départementchez ses parents.
Maintenant que notre relation est terminée celui-ci me réclame les biens offert et menace de porter plainte.

Puis je me defendre avec l’article 2279 du code civil disposant qu’en fait de meubles la possession vaut titre?
Il sait que ce sont des cadeaux mais m a dit qu il demanderais des duplicatas de factures.
Aie-je un moyen de me défendre?

Merci a vous.

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Bonjour,
Il a peu de chances de faire prospérer sa cause.
En effet non seulement vous êtes en possession des biens en question, mais vous disposez aussi des factures.
Il n'aura donc aucun moyen de revendiquer une propriété en l'absence de vol ou perte.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.


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Bonjour, oui mais il ma dit qu il avait l intention de demander le duplicata de factures, donc par la suite il aura bien les factures a son nom.

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Lag0 Administrateur

Bonjour,
Peu importe les factures.
Le code civil nous dit :
Article 2276

Modifié par LOI n°2008-561 du 17 juin 2008 - art. 2

En fait de meubles, la possession vaut titre.

Néanmoins, celui qui a perdu ou auquel il a été volé une chose peut la revendiquer pendant trois ans à compter du jour de la perte ou du vol, contre celui dans les mains duquel il la trouve ; sauf à celui-ci son recours contre celui duquel il la tient.

Donc tous ces appareils qui se trouvent chez vous et avec lesquels vous vous comportez en possesseur sont votre propriété.
Votre ex ne pourrait les revendiquer que s'il les avait perdus ou si on les lui avait volés.

PS : Vous avez ouvert 2 sujets avec la même question ce qui est contraire aux règles de ce forum.
Je laisse les 2 car il y a eu des réponses, mais à l'avenir, tenez-vous à un seul sujet par question.