Bonjour,
seul propriétaire d'une maison après séparation avec une femme avec laquelle j'ai eu un enfant celle çi revendique le droit de rester habiter chez moi.je suis militaire et travail a 600km de mon domicile je paye toute les facture liée a cette maison.elle a seulement mit la taxe d'habitation a son nom.est elle dans c'est droit
je suis celibataire geographique mais j'usque la je rentrer tout les week end et vacances
ça ne répond pas à la question. Elle y vit ou non ? avec vous ou non (c'est votre domicile officiellement pour les impots, la sécu etc.) ?
oui elle y vit et ma fait mettre ma declaration sur le revenu sur la base militaire ou je vit la semaine pour arnaquer la caf mais tout les abonnement son a mon nom
Non, c'est vous qui vous êtes domicilié ailleurs, volontairement. Elle n'a pas pu le faire.
Donc aujourd'hui, c'est son domicile, et ce n'est pas le votre. Si c'est votre maison, on est donc dans le pret à usage à durée déterminée. Vous devez donc lui envoyer une LRAR l'informant que le pret de la maison est terminée et que vous lui donnez 6 mois à compter de la réception de la présente lettre pour vider les lieux.
Evidemment, prévenez aussi qu'en attendant, vous résiliez les abonnements d'ici la fin du mois et qu'elle doit les prendre à son nom immédiatement si elle ne veut pas de coupure.
Vous envoyez, immédiatement, une requête au JAF pour déterminer vos droits d'hébergement et la pension alimentaire pour l'enfant, ou la résidence si vous la désirez.
Parce que la jurisprudence dit un délai raisonnable et que 6 mois semble raisonnable.