Résultat tribunal frais avocat

Bonjour,

Mon voisin veut m'appeler au tribunal pour une servitude de passage conventionnelle que j'ai chez lui, établi en 1883 chez un notaire j'ai l'acte, il conteste cette servitude alors que l'on a toujours utiliser ce passage, cette servitude à été établie alors que mon terrain n'est pas enclavé en 1883 c'est toujours le ça aujourd'hui.

Si je perd est ce que je dois lui payer ses frais d'avocat?

Merci de vos retours

Bonjour,

Personne pour me donner une réponse ?

Bonjour,

C'est le juge qui décide qui paye quoi.

Si vous avez un acte notarié, vous devriez avoir gain de cause. Consultez votre notaire pour commencer.

Bonjour,

On a le même notaire qui lui a envoyé un mail cet été pour lui dire qu'il est dans l'obligation de me laisser passer.

Mais....

et ?

Mais il veut rien en savoir pour lui il ne faut pas utiliser le passage pourtant toujours utilisé

Un mail ne sert à rien et n'impressionne personne...

Voyez avec un avocat qui fera un courrier bien étayé. Puis vous saisirez le tribunal si ce voisin continue à vous bloquer le passage.

Je pense être dans mon bon droit et de bonne foi, que pensez vous de mon cas si l'on devait passer devant un juge ?

Mon avis n'a que très peu d'intérêt. Et je n'ai pas vu votre acte de servitude.

Seul un avocat peut vous donner un avis utile, et après avoir vérifié l'acte en question.

Bonjour,

Autre chose comme info ?

Merci.