Litiges dans le monde équin.

Bonjour,

En résume : Mr X. éleveur de bêtes confie plusieurs d’entre eux au travail à Mr Y. en échange Mr Y les utilisent au sein de son club hippique et s’engage à les entretenir.Deux ans après leur accord tacite Mr X désire disposer de ces bêtes mais Mr Y. s’y oppose et fait valoir son « droit de rétention » pour un «non règlement de factures fictives» de pension.
Comment Mr X. peut il récupérer les poneys dont il est toujours propriétaire comme le prouvent les titres de propriété. Dernière modification : 10/10/2011

Bonjour

Faire trancher le litige par la juridiction compétente. Il n'y a eu aucun contrat de signé. C'est un accord verbal. Chacun devra démontré sa bonne foi.

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Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.
Chamfort