Responsabilité établissement de santé privé

Bonjour,

Mon père, après avoir passé un mois à l'hôpital à la suite d'un accident vasculaire cérébral, fut transféré dans un centre de rééducation privé. Voici trois mois qu'il y séjourne et, médicalement parlant il était considéré comme lourdement dépendant, bien que capable d'interagir avec son entourage, et comme un patient à surveiller car ayant une tendance à refuser son traitement médicamenteux et à vouloir effectuer des actions seul. Dimanche dernier, il sortit à l'aide de son fauteuil roulant de l'enceinte du centre sans que le personnel soignant s'en aperçoive et chuta lourdement occasionnant une plaie cranienne et un hématome sous dural. Ce sont d'ailleurs des passants qui ont appelé les secours. Après être resté en observation 4 jours au CHU, il est désormais rentré au centre, et a perdu tout bénéfice de la rééducation et les espoirs de récupération sont désormais encore plus infimes. Coup supplémentaire son médecin rééducateur le pousse désormais vers la sortie, et la directrice dégage toute responsabilité, se targuant de diriger un centre ouvert, et qu'en aucun cas la responsabilité du centre pourrait être engagée. Après toutes ces précisions, j'aimerai savoir si justement cette responsabilité peut être mise en cause, la situation devenant très tendue.

En vous remerciant d'avance.

Mr Durand.

Il faudrait creuser la question de l'olbigation générale de surveillance à laquelle se trouve astreint un centre médical, même dit "ouvert".

En théorie, cela semble possible.

Cordialement