Bonjour,
Mes enfants de 9, 12 et 14 ans jouent très rarement le soir dehors, mais cela arrive que je les laisse pendant les vacances scolaires. Un de mes voisins ne les supporte pas que ce soit le jour ou le soir 21 h il sort pour les gronder mais ne vient jamais me voir.je voudrais savoir jusqu'à quelle heure ont ils le droit de faire du bruit en sachant que c'est très occasionnel et que c'est dans un quartier à la campagne, sous ma surveillance, où les seules voitures qui passent sont celles des habitants. Mes voisins ont ils le droit de constamment empêcher mes enfants de jouer devant chez moi que ce soit sur mon parking dans mon jardin ou bien même dans le quartier ? Mes filles n'osent même plus passer devant leur maison même en journée quand elles font du vélo.
Merci.
bonjour. il n'y a pas d'heure pour faire du bruit, contrairement à ce que beaucoup pensent, on n'a pas le droit jusqu'à 22 heures! votre voisin sort à 21 h pour disputer vos enfants?ils jouent dehors à 21 heures, il faut penser qu'il y a des gens qui dorment ou se reposent à cette heure là , qui sont malades ou qui se lèvent tôt pour partir au travail le lendemain
Bonjour,
Je confirme et j'ajouterai que le parking, la rue, ne sont pas des terrains de jeu. Il vous appartient à vous, et à vous seule, de faire en sorte que vos enfanst, même de jour, n'occasionnent pas de nuisances. En cas de dépôt de plainte d'un voisin, irascible ou non, il pourrait y avoir une enquête de voisinage et une enquête sociale ce qui pourrait avoir des conséquences fâcheuses pour vous.
rebonjour. je remarque que vos filles n'osent plus passer en vélo devant chez lui, c'est que vous lui avez donné le statut de "méchant" ? il suffit de dire à ses enfants (j'en ai 2) que l'on doit respecter ses voisins et tout se passera bien
Non mais c est fou en gros les enfants n ont plus le droit de jouer ? Une enquete sociale ? Ca me fait bien rire quand meme ...si on va par la mes enfants genent jour et nuit mais le bruits de tondeuse traveaux ou fete des voisins c est plus normal? Dans quel monde vivons nous aujourd hui...? Une enquete sociale parce que mes enfants jouent et rient, s amusent!!! Ha oui je dois etre une mauvaise maman....ilnest preferable de les laisser enfermer ou bien meme de les lqisser aller au parc faire je ne sais qioi avec ke ne sais qui.et bien pauvre France comment es tu devenu...enfant je jouais dehors avec tous les enfants de quartier et jamais de probleme aujoird hui le monde est égoïste. ?
C'est un risque, pas une certitude. Les infractions des autres ne doivent jamais justifier celles que l'on commet, c'est un principe de base immuable du droit pénal français.
De toute façon, et je vous le redis, les parkings et chaussées ne sont pas des terrains de jeux. Si vos filles font du vélo, ce qui est leur droit, elle doivent, comme un adulte, respecter le code de la route (ne pas rouler sur les trottoirs, les priorités, tenir leur droite, tendre le bras lorsqu'elles veulent tourner à un carrefour, respecter les stop ou les feux rouges, ne pas transporter de passager sur leur vélo, etc. infractions que l'on retrouve trop souvent chez les cyclistes; y compris les adultes) et c'est à vous de le leur apprendre.
Bonjour,
Il vous appartient à vous, et à vous seule, de faire en sorte que vos enfanst, même de jour, n'occasionnent pas de nuisances.
Le problème est de définir ce qu'est une nuisance et ce qu'est un bruit "normal".
Une personne qui veut vivre dans un silence absolu doit s'isoler et ne pas vivre en société. Vivre à proximité des autres, c'est tout de même accepter un certain niveau de bruit ambiant.
Malheureusement, il y a toujours des personnes qui se sentent gênées par un niveau de bruit qui paraitra parfaitement normal aux autres. Alors qui prendre en considération ? Celui que le simple bruissement des feuilles des arbres dans une légère brise agace ?
Difficile tout ça...
Je me repete je suis dans un quartier clis donc elles ne vont pas sur la route.et quand au resoect je fais mon devoir de parent ce ne sont vraiment pas des enfants irespecteueux.bref je vous remercie de vos reponsesqui sont surtout sans jugement d education...elles font du vrlo, ne crient pas ne font que descendre la pente dui se fini en bas de leur maison et non chez eux.rienque ca les aagace.par contre aucun soucis avec les chiens des voisins qui abboient toute la journee ou les autres enfants je pense simplement qu il en a apres nous.et non je ne joue pas a tu fais fu bruit alirs moi aussi...je pense savoir ce qu est le respect et je le transmet a mes enfants mais au bout d un moment ca suffit .c complique d expliquer le contexte comme ca.je ne suis pas en ville mais en campagne le quartier est isoleet loin de ka route.
Si, d'après vos récits, le bruit de vos enfants n'est pas excessifs ni continu (très longtemps) et de façon ponctuelle, vous avez affaire à un mauvais coucheur, dans ce cas, laissez-le râler, cela le soulage, et que vos enfants, ce qu'ils font déjà d'ailleurs, ne s'approchent pas de chez lui, ce sera mieux. Mais je le rappelle, même diurne, le tapage est sanctionnable et il n'y a pas d'heures pour ça, autant le savoir.
A partir de quel stade peit on parler de tapage ? Un ballon un skate un velo une marelle? Je ne sais pas je sens mon voisins tres procedurier, on a deja du se debarrasser de notre chien pour eviter tous problemes mais les enfants s en est trop..
Si ces jeux, avec les cris qui les accompagnent, durent des heures et quasi tous les jours.
De plus, je le redis, ces jeux doivent avoir lieu sur votre terrain, pas dans la rue car les trottoirs et les chaussées ne sont pas des terrains de jeux, même si c'est devant chez vous.
De plus, je le redis, ces jeux doivent avoir lieu sur votre terrain, pas dans la rue car les trottoirs et les chaussées ne sont pas des terrains de jeux, même si c'est devant chez vous.
Personnellement, je rejoins liline64 :
enfant je jouais dehors avec tous les enfants de quartier et jamais de probleme aujoird hui le monde est égoïste. ?
Et j'ajoute que, lorsque nous jouions au ballon ou autre jeu dans la rue de notre résidence, bien souvent des adultes, papas le plus souvent, n'hésitaient pas à se joindre à nous.
C'est vraiment dommage de voir comment la société a évolué ces 50 dernières années. Avant, quand il y avait un bruit de jeu, on sortait pour regarder ou participer, maintenant, on sort toujours, mais avec le fusil, pour faire cesser ce bruit inadmissible...
bonjour Lag0, effectivement la vie n'était pas la même, on ne vivait pas enfermé chez soi devant la télé car il n'y en avait pas..on jouait aux cartes entre voisins , les femmes ne travaillaient pas et se prêtaient huile et oeufs[smile3]les conditions de vie et de travail ne sont plus les mêmes, avec la peur du chômage et de l'avenir. le 1er post parlait de bruit à 21 h, je comprends que quelqu'un de fatigué ou malade ait du mal à le supporter
De toute façon, nous sommes ici sur un forum de droit, pas dans une discussion de brèves de comptoirs, les réponses se doivent être juridiques même si les autres arguments humains sont compréhensibles.
On est en présence de bruits d'enfants qui sont continuels et qui perdurent jusqu'à 21 h voire au-delà, il appartient donc aux parents de prendre conscience de la gène apporter aux voisins et de faire en sorte que cette gène cesse rapidement. Le droit ne dit rien d'autre.
Pour rester purement sur le juridique, Tisuisse, je vous renvois à mon premier post de cette file, c'est quoi un bruit qui constitue une nuisance ?
Comment on le définit ?
Un gamin qui fait du vélo, donc juste le bruit des pneus, de la chaîne, et parfois des freins, c'est insupportable ? Même à 21 heures ?
Personnellement, pour avoir habité 10 ans à Paris, juste au dessus d'un carrefour de grand boulevard, j'en aurais rêvé de n'avoir que le bruit des gosses à la places des voitures, camions, bus, 24 heures sur 24, sans parler des hélicos de l’hôpital voisin qui rasaient mon antenne télé...
bonsoir tout à fait ok avec vous LagO et je rajoute que la tolérance au bruit des enfants est inversement proportionnelle au nombre d'enfants dans le quartier et à l'age des personnes (j'ai habité 20 ans en cité Hlm avec des dizaines d'enfants jouant dehors ...et j'ai survécu!)
et pour revenir au droit:il y a t il des jurisprudences concernant les bruits des enfants,? j'en ai vu être demandée sur presque tous les forums juridiques et je n'en ai vu aucune...en gros existe t il une loi qui dit que tel ou tel bruit /cri/jeu d'un enfant est punissable par la justice? a t on déjà vu un enfant puni ou ses parents par la justice pour les faits évoqués plus haut? je reste bien dans le juridique...par exemple existe t il une limite de décibels à ne pas dépasser?puisqu'on se base sur une vitesse de conduite à ne pas dépasser ou un niveau d'alcool à ne pas dépasser,des revenus à ne pas dépasser pour obtenir telle ou telle aide ....existe t il donc une limite juridique aux cris et aux mouvements des enfants?
quelle est la réponse juridique si on ne veut pas se reposer sur l'humain?
bonjour,
si le voisin se plaint, dîtes-lui d'aller en parler au maire qui est responsable de la tranquillité de ses concitoyens.
ce sera à lui ou à ses services d'apprécier s'il s'agit de troubles normaux de voisinage ou anormaux.
salutations
Seulement, si les policiers municipaux constatent que le bruit des enfants est important dans son intensité ou dans sa durée, que les enfants jouent sur les parkings ou sur la chaussée, vous risquez des amendes. C'est à vous de voir.
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