Transformation d'une donation en avancement d'hoirie

Bonjour, j'aimerais savoir s'il est possible de transformer une donation simple faite en avancement d'hoirie en donation hors part successorale. Cela est possible à l'occasion d'une donation partage, mais est ce possible par une autre donation simple d'effectuer cette transformation. Comment s'analyse t'elle d'un point de vue civil et surtout quelles sont les conséquences fiscales en matière de droits de mutation?

Bonjour et bienvenue sur notre site.

Fiscalement, cette modification sera totalement neutre du point de vue de la donation.

Concernant une telle modification, je pense qu'il est possible, avec accord du donateur et du donataire, de rédiger un acte authentique portant sur cette modification, faite par notaire. (si la première donation a été faite devant notaire?).

Je pense que juridiquement, cette opération est valable. J'espère juste que fiscalement, ils ne verront pas "une nouvelle donation" qui ouvrirait de nouveaux droits. Mais honnêtement, j'en doute !

Cordialement,

Upsilon.

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