bonjour,
je suis séparé depuis 2 ans et depuis que je fais ma procédure de garde mon ex conjoint porte plaintes à tout va sur des choses qui ne sont jamais retenus par le tribunal
la prochaine plaintes va porté sur la non présentation de mon enfant alors que ce weekend est le mien. il est dis dans le jugement que l'enfant sera chez le papa 1 weekend sur 2 les weekends 1,3, 5. Donc que l'on soit d'accord weekend impair chez lui weekend paire chez moi.
ai-je des recours pour stoppé ces plaintes et faire en sorte de plus passé mon temps à me justifié envers les forces de l'ordre
Bonjour, lors de votre prochaine audition, présentez au juge les différents documents des plaintes et demandez que monsieur soit condamné pour plainte abusive, cordialement
Bonjour,
Pouvez-vous noter les termes exacts de votre ordonnance, svp ?
Car cela me semble incohérent.
C'est soit un week-end sur deux ; soit 1, 3 et 5 week-ends de chaque mois.
Dans l'attente de votre éclaircissement,
Bonne journée.
Cordialement
Bonsoir s'agit il d une ordonnance de non conciliation
Cordialement
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