BONJOUR marque de politesse
J'ai divorce du pere en 2002. Nous avons l'autorite parentale conjointe, les enfants vivant avec moi, la mere.
Je suis partie habiter en Nouvelle Zelande avec mes deux enfants en 2002. Le pere obtenait du JAF une reduction de la pension pour lui permettre de voyager en Nouvelle Zelande 2 fois par an pour visiter les enfants. En 12 ans il est venu 4 fois.
L'annee derniere ma fille agee de 14 ans a ete renvoyee de l'ecole pour motifs graves. 4 autres etablissements scolaires ont refuse de l'inscrire. J'habite en milieu rural il' n' y a pas d'autre ecole et la pensionat est hors de prix ici. En meme temps ma fille a developpe a l'age de 14 ans une amitie avec le frère (64 ans) de mon concubin. Cela devenait tres genant ma fille passant tout son temps libre avec lui, après l'ecole, le weekend et les vacances du matin au soir. Elle s'echappait au milieu de la nuit pour le visiter. Elle a ete une enfant difficile, rebelle qui n'a jamais ecoute et n'en fait qu'a sa tete. Le frere de mon concubin faisait tout ce qu'elle voulait et lui achetait ce qu'elle voulait. Pour ces motifs je l'ai envoyee vivre avec son pere en Novembre 2013 en France. Nous nous sommes mis d'accord. Il a assure sa scolarite, l'a rattachee a sa securite sociale et je voyais d'un bon oeil qu'il developpe une relation avec sa fille. J'ai renonce a la pension alimentaire puisqu'elle etait a sa charge. Il s'est toujours plaint qu'il ne pouvait pas voir ses enfants. Il allait saisir le juge pour valider notre accord en ce qui concerne le changement de residence. Mais il semblerait qu'il n'en a rien fait.
Debut Aout 2014 il m'envoie un couriel ou il me dit qu'il renvoie notre fille agee de 15 ans en Nouvelle Zelande et qu'elle va vivre avec le frère de mon concubin. Je lui repond que je m'oppose a ce qu'elle quitte le territoire Francais et je ne suis pas d'accord qu'elle soit prise en charge par une personne qui est celibataire, n'a jamais eu de femme ou petite amie, qui est anti social et ne s'est jamais interesse a ma fille avant l'age de 14 ans, une personne qu'il ne connait pas, qu'il n'a jamais rencontre. Je contacte la Police locale en France. On me repond que ce n'est pas de leur ressort et que je dois saisir le JAF mais voila c'est ferme pour vacances. J'ai envoye un OST a Interpol par couriel ainsi qu'au Ministere de Justice, Affaires Etrangeres sans reponse. Le 13 Aout 2014 a 1h du matin la police de l'aeroport en Nouvelle Zelande me telephone en me disant que ma fille est arrivee. Mais voila elle refuse de venir chez moi et ne veux qu'etre chez mon beau-frère. Les services sociaux la recupere puis me la ramene 2 jours plus tard. Apres leur depart elle essait de m'intimider, elle me menace de parler a la police et services sociaux que je la maltraite alors que je ne lui faisais rien du tout. Mon fils de 17 ans, ma fille de 10 ans et mon concubin sont presents. Puis elle commence a me dire que je suis une mauvaise mere, elle veut me voir morte, elle m'accuse de toutes sortes de maux puis j'eclate en sanglots n'en peux plus et elle rit et sourit. Puis elle prends ses affaires et par chez mon beau frère en me disant que je ne peux pas la forcer a rester. J'appelle la Police on me dit que c'est du ressort des services sociaux. J'appelle les services sociaux ils me disent qu'elle reste chez mon beau frère jusqu'au lundi car c'etait vendredi soir. Lundi deux assistantes sociales me visitent et me disent qu'il vont la prendre et contacter le pere pour qu'elle soit rapatriee en France. Pendant 2 jours pas de nouvelles puis nous realisons qu'elle est toujours chez mon beau-frère. Je contacte les services sociaux et ils me disent qu'apres avoir parle avec ma fille et mon beau-frère il ne voit pas de probleme et que le pere a l'autorite parentale et l'a placee avec mon beau-frère donc tout est bien. Je n'en crois pas mes oreilles. Mes droits sont baffoues et ignores j'ai l'autorite parentale aussi. J'ai le droit de decision en ce qui concerne ma fille et c'est malsain qu'elle fasse ce qu'elle veut. Le pere ne repond pas a mes couriels ou appels telephoniques. Mais la verite c'est qu'il l'a sorti de France sans mon accord et la remise entre les mains d'une personne qui n'est pas de sa famille, qui n'a aucune autorite legale sur ma fille et qu'il n'a jamais rencontre. La Police et les services sociaux pensent que la situation est acceptable. J'ai parle a un avocet de la famille aujourd'hui pour ce qui est de la situation en Nouvelle Zelande. J'attends des nouvelles demain. Mais pour la France qu'est ce que je peux faire. La petite ne peux pas aller a l'ecole si elle habite avec moi donc il faudrait qu'elle soit place en famille d'accueil. Mais pourquoi cela quand elle a un pere. Toute la famille est en France et Espagne. Je ne peux pas demander a mes parents, ils sont ages et cette adolescente est tres nerveuse, se met en colere facilement et peut meme etre violente. J'avais dit au pere qu'elle avait besoin d'etre examinee par un psychiatre comme l'ecole me l'avait suggere. Donc qu'est ce que je peux faire en France pour que le pere la rapatrie? Je m'excuse pour l'absence des accents, mon ordinateur est anglais. Merci pour vos conseils.
Bonjour, en droit français, vous avez la garde de votre fille, elle doit être chez vous, vous ne pouvez pas sans décision de justice l'imposer à son père, cordialement
Donc il faut que je saisisse le JAF pour changer les modalities de garde et fixer la residence chez le pere.
Encore faut il que le père accepte la garde. Vous etes parti avec les enfants, il n'est pas non plus évident qu'un juge accepte un tel changement dans l'intérêt de 'enfant qui a toujours vécu loin de son père et dans un autre pays, cordialement
Elle a ete avec son pere en France depuis Novembre 2013. Les contacts que j'ai eu, elle me disait etre heureuse. Ce n'est qu'il y a un mois que des messages ont apparu sur son facebook de la part de mon beau-frère disant qu'elle lui manquait et que si elle revenait elle pouvait rester avec lui et qu'il lui trouverais une ecole ici. Ce n'est pas une situation facile. Je l'ai contacte et lui ai demande s'il peut me confirmer qu'il ne veut pas qu'elle vive avec lui: pas de reponse. Je suis pas oppose a ce qu'elle reste si une solution regardant son education peut etre mise en place mais elle ne veut pas etre chez moi. Je 'n'accepte pas cette "amitie" entre une ado de 15 and et un vieux celbataire de 64 ans qui fait tout ce qu'elle veut et n'a pas demontre etre un adulte responsible. J'ai un fils de 17 ans et une fille de 10 ans sans problemes. Merci cocotte 1003 pour vos conseils.
Bonjour,
Personne n'est spécialiste de la loi anglo-saxonne et encore moins des règles en Nouvelle-Zélande.
Il est possible que le droit local comporte une partie sur la protection des enfants et sanctionne les relations entre adulte et mineur âgés de moins de xx années.
En droit français on met en évidence deux délits :
* atteintes sexuelles avec avec un mineur de moins de 15 ans (5 ans de prison...)
* atteinte à l'autorité parentale.
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
Bonjour,
Merci moisse pour votre reponse. Je ne demande pas de conseil en ce qui concerne la legislation de Nouvelle Zelande. J'ai un avocat sur l'affaire. Les faits en France sont le pere et la mere (moi) ont l'autorite parentale conjointe. Cela signifie que toute decision en ce qui concerne les enfants doit etre prise d'un commun accord. Le pere a assure la garde d'un commun accord depuis les 9 derniers mois. Sans preavis il me dit renvoyer la petite en Nouvelle Zelande. Je m'oppose a la sortie du territoire cependant l'OST (opposition de sortie du territoire) est arrive trop tard. Reception le 7/08 au bureau de l'entraide civile internationale mais n'a pu etre traite que le 11/08. Elle etait deja en route bien qu'il me semble qu elle embarquait dans l'avion a Paris le 12. C'est ce qu'on appelle l'urgence en France :( Le pere me dit que la petite ne veut pas habiter chez moi et qu'il confie la garde a une personne qu'il n'a jamais rencontre juste par les dires de notre fille, une personne qui n'a aucun droit d'autorite et sans mon consentement. Desolee mais il me semble qu'en droit Francais c'est abandon d'enfant et cela n'a pas l'air legal. Donc quiconque en France peut envoyer leur enfants a l'etranger avec des adultes de leur choix sans etre inquietes? Ma fille n'a pas la nationalite de Nouvelle Zelande seulement la residence. Elle est de nationalite Francaise. Si le pere ne la veut pas il y a d'autre personnes dans la famille qui peuvent s'en occuper. Elle est mieux avec sa propre famille qu' avec un etranger ou les services sociaux. De toute facon il n'y a pas de communication avec le pere. Il fait la soured oreille. Je pense qu'une requite au JAF pour changer la garde et la residence l'obligera a se montrer et repondre de ses actions et s'il refuse la garde le JAF peut decider de la placer avec une personne de la famille. La Justice en Nouvelle Zelande prendra une decision en accord avec la decision en France. C'est ce que me dit l'avocat. Ca irait beaucoup plus vite si le pere se manisfestait et me dit s'il ne veut plus s'en occuper. Merci encore pour vos conseils.
Selon votre exposé le comportement du père n'est pas répréhensible, l'abandon d'enfant n'est pas constitué.
Mais il est certain qu'il faut reprendre contact avec le JAF, peut-être rapatrier la jeune fille en demandant à ce même JAF une IST.
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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.
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