conversion de l'usufruit

Bonjour,

J'ai donné un bien en nu- propriété à ma fille , mon épouse à mon décés , a la conversion de l'usufruit sur ce bien , si je rachète devant un notaire le montant de mon usufruit mon épouse perd t'elle le droit à cette conversion si ma fille devient pleinement propriétaire?

Je précise que ce bien me venait de famille donc était à moi en bien propre et que je suis marié sous le régime de la séparation de biens.

J'ai compensé le fait de donner mon Usufruit à ma fille par un autre bien à mon épouse.

Merci de votre conseil

Rehad Dernière modification : 03/07/2020 - par rehad

Bonjour,

Difficile de vous suivre, un coup vous dites avoir fait donation de la nue-propriété à votre fille et coup c'est l'usufruit !

Je comprends que vous avez fait donation à votre fille de ce bien avec réserve d'usufuit réversible au profit de votre épouse.

La réversion d'usufruit est considérée comme une donation. Or, une donation est définitive, sauf quelques rares cas...

Rebonjour,

C'est exact j'ai donné mon bien en nue propriété à ma fille mais je voudrais retirer la réserve d'usufruit de mon épouse afin que ma fille puisse en disposer librement.

J'ai compensé cela en donnant un autre bien à mon épouse.



Comment puis je procéder afin que ma fille puisse disposer de ce bien totalement, et librement

Merci de votre conseil, peut être me suis je mal exprimé la première fois.

Cordialement

Rehad