Cessation pension alimentaire

Bonjour,

J ai 4 enfants et je suis divorcé depuis 2 ans.

Mes enfants vivent avec leur mère dans le lot-et-garonne, moi j habite dans le nord. Je ne vois mes enfants que 15 jours par/an en juillet à cause de la distance que mon ex-femme a mis entre nous.

Mon grand fils de 17 ans a abandonné l école en novembre 2010, je lui ai alors proposer de revenir dans le nord et de suivre des cours d apprentissage, il était d accord.

Mais maintenant il a abandonné et il s est inscrit au chômage ce 5 janvier 2011 et il est reparti vivre chez sa mère.

Alors ma question est la suivante : étant donné qu il est au chômage et que donc il devrait normalement toucher le smic, est ce que je dois encore payer la pension alimentaire pour lui ???

En sachant que leur mère n a jamais travaillé de sa vie (trop fainéante !) elle vit grâce:
- au RSA (1196 €/mois )
- allocations familiales (573 €/mois)
- APL ( 491€/mois)

-Soit un total de 2260 €/mois sans même bouger le petit doigts puisque Madame a le luxe de se payer une femme de ménage et que en plus de ca, je lui verse une pension alimentaire de 425 €/mois !!!

Elle reçoit donc 2685 €/mois !!!!

Moi je gagne 1700 €/mois et je me suis remis en couple , mais mon amie vient de perdre son emploi le 31 décembre 2010 et en plus on attend un enfant.

Alors est ce que je dois continuer de payer la pension alimentaire pour mon fils de 17 ans ??? Si non, comment dois je m y prendre pour faire valider la cessation de cette pension, mais j insiste uniquement pour mon grand fils ?!?!

De plus est ce que je peux demander une révision de la pension car je ne m en sort absolument pu, j accumule les dettes et en plus je dois encore une prestation compensatoire de 15 000 € !!!

Merci de votre réponse aussi précise que vous le pouvez Dernière modification : 12/01/2011

- au RSA (1196 €/mois )
- allocations familiales (573 €/mois)
- APL ( 491€/mois)
Vos chiffres sont fantaisistes : les allocations familiales sont déduites du RSA, qui a aussi une déduction forfaitaire en cas d'aide au logement.

Avec 4 enfants à charge, le RSA maximum est de 1260.53 euros une fois déduit le forfait logement et en tenant compte (qui sont déduits du RSA)
- de la pension alimentaire
- des allocations familiales

Le montant touché au RSA c'est :
montant max du RSA - forfait logement - pension alimentaire - allocations familiales.

Vous pleurez en étant insultant pour la mère de vos enfants et pour votre fils ainé, parce qu'avec 1275 euros par mois (votre salaire moins la pension alimentaire que d'ailleurs vous déduisez pour votre IR diminuant votre imposition), vous n'y arrivez pas à deux (dont une personne qui n'est légalement pas à votre charge, légalement), alors qu'elle, elle doit se débrouiller, de faire vivre 5 personnes avec 1260.53 euros soit moins que vous, pour deux personnes.

Il est peu probable que vous ayez la moindre chance de faire baisser la pension alimentaire avec un tel argument. En fait, puisque vous vivez avec un tiers qui doit participer aux charges du foyer, vous avez plus de revenus disponibles donc une augmentation de pension, demandée reconventionnellement en audience, est possible (d'autant que vous ne prenez vos enfants que 15j/an, pourquoi pas le mois entier, la distance ne fait rien pour prendre un mois au lieu de 15 jours ?, ce qui est un motif pour obtenir l'augmentation de la pension)


En sachant que leur mère n a jamais travaillé de sa vie (trop fainéante !)
Elle ne l'était pourtant pas, quand vous lui avez fait 4 gosses et qu'elle les a élevé seule ...

vous savez je ne cherche absolument a délaisser mes enfants. Simplement je voudrais savoir pourquoi est ce que je devrais encore payer une pension à mon ainé alors qu il touche le chômage à cause qu il a abandonné l école.

Toutefois je vais vous apporter des précisions sur la situations.

Mon ex femme est partie avec l entraineur de foot de mon second fils et elle a demandé le divorce, j étais complétement anéanti et j ai eu très dur à me relever de ca.

Ensuite elle a choisit d aller habiter dans le sud à 900km de chez moi et y emmener les enfants et le juge lui a quand même laisser la garde alors que je ne déméritais en rien et il a précisé que vu la distance et vu que j ai du déménager car un loyer d une maison 4 chambres, j ne pouvais plus assumer donc j ai repris une maison avec deux chambres. De ce fait le juge a précisé dans le jugement que mes enfants pouvaient venir chez moi à la convenance de la mère!!!

Et c est pour cette raison que je vois si peu mes enfants. J adorerai les avoir bien plus souvent, je suis déjà descendu plusieurs fois dans le sud pendant les congès scolaires, mais leur mère a refusé de les donner.

A titre d exemple, ici pour les vacances de noel, elle a refusé de me les donner car elle partait en vacances à Biarritz.

Pour les vacances de juillet-août 2010 , je n ai pu que les avoir du 1er juillet au 14 car le 15 elle prenait l avion avec eux pour aller en vacances 1 mois au mexique.

Alors oui bien sur comme vous dites il me reste 1285€ pour vivre mais à ca je dois déduire 600€ de loyer, plus les factures et la nourriture et je rembourse également les crédits à la consommation qu elle a pourtant contracter à son nom, et qui s élévent à 380€/mois,( ils seront tous soldés en novembre 2012) mais je ne voulais pas que les enfants soient pénalisés pour ca, alors c est moi qui les remboursent.

Et oui j ai une petite amie mais qui est au chômage depuis le 1er janvier et qui va toucher 980€/mois mais qui a deux enfants. Mais je vous précise qu on ne vit pas ensemble, ca ne fait que 6 mois qu on se connait.

Et pour couronner le tout elle m a annoncé hier qu elle était enceinte, ce n était absolument pas prévu, mais je suis heureux quand même d avoir un autre enfant, mais il faudra aussi que je subvienne à ses besoins. On fait des enfants c est pour les assumer, même si c est une surprise.

Alors simplement je voulais savoir est ce que je suis encore tenu de verser une pension pour mon ainé alors qu il touchera le smic, vu qu il a abandonné ses études?

ce message est adressé à "mimi493"

Je voulais vous dire, je ne sais pas qui vous êtes mais ne vous permettez de juger les gens comme vous le faites et ne vous autorisez pas à répondre des choses qui sont totalement fausses !!!

Vous m'avez reprocher d avoir fait le détail de ce que mon ex-épouse touchait gracieusement de notre cher pays et de ses administrations en me disant que mes détails étaient fantaisistes.

J'ai alors parlé avec ma fille avec qui j ai de bon contact et là, vous pouvez me juger en tant que père sournois si l envie vous en prend, mais je voulais en avoir le coeur net et donc ma fille m a fourni par mail, l attestation des revenus de mon ex-épouse.

Après l avoir bien lu et même relu tellement j étais abasourdi par de tel montant, je peux vous assurer que votre détail concernant le rsa avec ses soi-disant déductions sont fausses!!!!

Et pour votre info mon ex-épouse a reçu 3081.79€ pour le mois de décembre. Ce montant résulte du RSA, de l APL, du complément familial, des allocations familiales et de la prime de noel, d un montant de 396€. N oubliez pas de rajouter à cela ma pension alimentaire que je verse de 425€/mois!!!!! Ce qui lui fait quand même un total de 3500€!!!

Autre précision, hier mon employeur nous a informé que dorénavant, les congès annuels étaient imposés en juillet par l entreprise. Immédiatement j ai envoyé un texto à mon ex-épouse pour l informer de cette décision, indépendante de ma volontiers.

Je lui ai dit que je souhaitais avoir mes enfants du samedi 2 juillet au dimanche 31 juillet si elle était d accord.

Elle m a alors répondu ceci, mot pour mot : " oh! c est dommage, justement j avais penser aller en vacances avec les enfants en Tunisie et j avais choisit le mois de juillet"

Je lui ai répondu que ce n était pas ma faute que je ne pouvais pas décider à la place de mon patron et que donc il fallait qu'elle parte en août si elle voulait aller en vacances avec eux.

Elle m a répondu ceci :" non je n ai pas envie de partir en août, je trouve qu il fait trop chaud en août pour prendre l avion, tant pis pour toi, tu ne les aura pas cette année" pour les vacances, prie pour 2012 si tu veux!


Résultat elle refuse de me les donner cette année, en sachant que je ne les ai plus vu depuis juillet 2010! Et ce n ai pas faute de descendre dans le sud, mais elle refuse de les faire venir à la porte de chez elle quand je suis là.

La seule bonne nouvelle, c est que ma fille m a dit que je lui manquais et que bientôt quand elle aura 12 ans, elle m a dit qu elle souhaitait venir vivre avec moi !

Mais pour ca il faut que sa mère soit d accord, mais ca j en doute...

Votre fils de 17 ans est inscrit au Pôle Emploi, mais êtes vous certain qu'il perçoive des allocations chômage ?

Si c'est le cas, elles doivent être très faibles. Il ne touche certainement pas le SMIC (j'ignore où vous avez pu aller chercher ça).

Le JAF n'acceptera certainement pas la suppression de la PA pour votre fils.

C'est par courrier recommandé AR qu'il faut prévenir votre ex-épouse de votre mois de congé, pas par texto.

Saisissez le JAF en courrier recommandé AR auprès du Tribunal de Grande Instance dont dépend le domicile de votre épouse en expliquant qu'elle refuse
de vous donner les enfants et vous demandez au JAF de bien vouloir statuer pour que vous puissiez avoir vos enfants l'été au mois de juillet (mois imposé par votre employeur). Demandez à votre employeur de vous faire une attestation que vous joindrez à votre courrier recommandé AR.

Un avocat n'est pas nécessaire.
Vous devrez vous rendre à l'audience fixée par le JAF.

Quant au message adressé à mimi493 :

Vous m'avez reprocher d avoir fait le détail de ce que mon ex-épouse touchait gracieusement de notre cher pays et de ses administrations en me disant que mes détails étaient fantaisistes.



Désolée de vous dire que je suis entièrement d'accord avec mimi ...

__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

Monsieur, aux vues des revenus de votre femme et des votres ainsi que de l'enfant à venir, vous devriez demander au JAF une reevaluation de la pension alimentaire que vous versez ainsi que demander à ce qu'elle paie au moins la moitie des credits fait en son nom.

Par ailleurs, il serait tres important que vous fassiez etablir clairement par le JAF votre droit de visite et d'hebergement en expliquant tout ce que vous venez de nous expliquer. Il n'est pas normal que vous payez sans avoir le droit de voir vos enfants grandir. N'omettez surtout pas de dire que votre employeur vous impose le mois de Juillet afin que vous ayez les enfants pendant vos conges payes. Demandez la moitie de toutes les vacances

Quand le jugement aura ete rendu, si votre ex femme ne vous laisse pas voir vos enfants, vous pourrez deposer plainte pour non presentation d'enfant

Etre au RSA et pouvoir s'offrir tous ces voyages à l'etranger avec 5 enfants, fait que cette dame ne me fait absolument pas "pitié". Elle n'a pas l'air dans la misere

Pareil, il faut faire une demande aupres du JAF pour savoir si vous pouvez arreter ou au moins diminuer la PA du plus grand qui s'est mis de lui meme dans une situation de chomage

Je vous souhaites bien du courage, la bonne nouvelle à retenir dans tout ça, c'est le petit bout qui va vous arriver, ça va vous rendre la vie plus belle

Vous m'avez reprocher d avoir fait le détail de ce que mon ex-épouse touchait gracieusement de notre cher pays et de ses administrations en me disant que mes détails étaient fantaisistes

Et moi je suis d'accord avec Monsieur, devoir toujours payer alors que Madame se complet dans les allocations qui lui permettent de voyager avec 5 enfants à chaque vacances... on peut l'avoir de travers quand on travaille 39h par semaine pour meme pas la moitie

Et en plus refuser de lui laisser voir ses enfants sur le pas de la porte quand il est du coté de chez eux... sans commentaire, cette dame veut le beurre et l'argent du beurre et il serait bon qu'un JAF mette son nez la dedans

Et moi je suis d'accord avec Monsieur, devoir toujours payer alors que Madame se complet dans les allocations qui lui permettent de voyager avec 5 enfants à chaque vacances...
Sauf que ses chiffres étant fantaisistes (les allocations familiales, le complément familial et la pension alimentaire sont déduits du RSA, ils ne s'y ajoutent pas), le reste sont peut-être à l'avenant.

De plus, étant donné qu'il n'use pas de ses droit d'hébergement en entier de sa propre volonté, la mère peut demander une augmentation de la pension alimentaire avec un motif légitime.

La seule bonne nouvelle, c est que ma fille m a dit que je lui manquais et que bientôt quand elle aura 12 ans, elle m a dit qu elle souhaitait venir vivre avec moi !

Mais pour ca il faut que sa mère soit d accord, mais ca j en doute...



Pas du tout ! vous faites une requête au JAF et vous demandez au greffe du Tribunal de Grande Instance que le bâtonnier désigne un avocat pour votre fille.

Votre fille a droit à un avocat gratuitement. Elle pourra donc dire au JAF qu'elle désire venir vivre avec vous.

Ne pas oublier que le JAF statue toujours dans l'intérêt de l'enfant.

__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

De plus, étant donné qu'il n'use pas de ses droit d'hébergement en entier de sa propre volonté, la mère peut demander une augmentation de la pension alimentaire avec un motif légitime.

Vous avez mal lu Mimi, c'est Madame qui decide d'elle meme quand elle envoie ou non les enfants, elle ne l'autorise meme pas à les voir quand il vient frapper à la porte

le problème vient que dans le jugement

De ce fait le juge a précisé dans le jugement que mes enfants pouvaient venir chez moi à la convenance de la mère!!!

C'est madame qui decide quand elle veut les envoyer, donc faire une demande au JAF de revoir le droit de DVH et d'en proposer un plus precis

A priori, Monsieur n'a rien fait jusqu'à présent pour dénoncer l'attitude de Madame.

Elle pourra toujours dire que Monsieur ne se manifestait pas pour venir chercher les enfants.

Je ne pense pas que Monsieur ait envoyé la moindre lettre recommandée AR à son ex-épouse pour l'informer qu'il souhaitait prendre les enfants à telle ou telle date !!!

Il n'a pas à envoyer un texto à la mère en lui disant qu'il prendra les enfants en Juillet !!! .... un texto ou rien... c'est pareil !!!

Madame pourra dire tout ce qu'elle voudra, son ex-époux n'a aucune preuve d'avoir voulu prendre pendant les vacances ses enfants.

Et effectivement, si elle demande une augmentation de la pension alimentaire, il est possible qu'elle soit accordée par le JAF.

__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

JE vois que les avis sont quelques peu mitigés...

J ai toujours prévenu mon ex-épouse par texto quand j arrivais voir les enfants. Je pensais que, comme c était une preuve écrite, c'était suffisant. A chaque fois que je suis descendu dans le sud et que je rentrais bredouille chez moi sans avoir vu mes enfants, j ai toujours été à la police pour faire une main courante comme ils disent.

J ai donc le résumé des dates où j ai été "voir" mes enfants ainsi que le texto avec même très souvent réponse à mes texto de la part de mon ex-épouse, pris en compte dans les rapports de police.

Je me suis renseigné à pôle emploi, il existe un plan d insertion professionnelle pour les 16-25 ans sans ou peu de qualification qui donne droit au "smic jeune" sous certaines conditions. La dame m a dit de me rendre sur le site de pôle emploi pour en savoir plus mais je n y ai encore rien trouver correspondant. J approfondirai mes recherches ce soir.

Comme vous le conseillez, je vais écrire une lettre au JAF, j ai déjà demandé une attestation à mon employeur concernant les congés annuels imposés, mais je ne savais pas qu'un avocat n était pas obligatoire.

Concernant l argent que mon ex-épouse reçoit de l'état et de ses administrations, à la limite tant mieux pour elle et surtout tant mieux pour les enfants.

La seule chose que je demande c est qu elle arrête de me dépouiller, car pour moi 10€ , c est 10€ !, Chaque euro est important, parce que je vous assure que j ai plus que la corde au coup...

Petite précision j ai eu 4 enfants avec elle ( j ai vu que vous aviez associé mon 5ième à elle, mais non en fait j attends un enfant, grande surprise!!! absolument pas prévu!!!, avec une autre femme mais bon ce n est que pour septembre normalement)

La pension je l ai toujours payer même avant qu il y ai un jugement je payais déjà une pension. Je n ai jamais abandonné mes enfants, je veux juste que mon ex-épouse me les donne pendant les vacances scolaires, c est tout. Et que la pension pour mon ainé soit au moins diminuée si réellement il touche quelque chose à pôle emploi.

Je vous ai dit que mon fils était revenu chez moi pour faire des études, maintenant il est retourné chez sa mère car il a complétement abandonné l école aussi bien dans le nord que dans le sud. Mais quand il est venu chez moi, mon ex-épouse m a demandé de ne pas le déclarer chez moi. Et je l ai fait, car elle m a dit que si l ainé était désinscrit de son domicile, qu elle perdrait beaucoup d argent. Ma copine m a dit que j étais vraiment con, mes parents, frères et sœur pareils, mais ce sont mes enfants.

Alors là, aux yeux de la loi, là je suis coupable de faux et j en étais tout à fait conscient, car mon ex-épouse recevait les allocations indument pour lui, mais je n ai rien dit car je ne voulais pas que mes 3 autres enfants qui restaient avec elle en subissent les conséquences.

Par contre j étais convaincu qu un enfant ne pouvait pas quitter le domicile du parent, avant 12 ans, dont le juge avait décidé sa résidence.

C'est pour ca que j attendais que ma fille atteignait ses 12 ans pour ressaisir le juge. Mais je ne vais plus attendre, je vais introduire une demande et ainsi elle pourra être entendu et enfin je pourrais retrouver un quart de bonheur, un quart de ma chair et mon sang à mes côtés!

Merci beaucoup pour ces conseils, un merci spécial à toi corima, je me sens compris, ca fait du bien et ca remet du baume au cœur !

et je dois encore cette fichu prestation compensatoire... que je n ai toujours pas payer mais franchement comment je pourrais ? La seule consolation là dedans c est que mon ex-épouse lors du jugement avait demandé 40 000€, ouf pour moi le juge la réduite!!!

Ce que je peux quand même dire de positive sur mon ex-épouse, c est que même si elle me menace de faire venir l huissier, elle ne l a pas encore fait! De ce côté là je peux lui dire merci!

En même temps il n aurait pas grand chose à saisir puisque je loue la maison, j ai vraiment le stricte minimum, pas de machine à lessiver, c est ma mère qui fait mon linge. Et mon salaire??? Je crois qu avant de saisir dessus il déduise les frais pour vivre, non? Loyer, factures, crédit à la consommation, pension alimentaire...

La seule chose qu il pourrait me prendre c est ma voiture, une peugeot 306 de 1992 avec 232 000km, mais bon, qu est ce que ca vaut ? Quelques centaines d euros, c est tout!

Je lui ai dit patience ! Tu l aura cette prestation mais patience...

J ai toujours prévenu mon ex-épouse par texto quand j arrivais voir les enfants. Je pensais que, comme c était une preuve écrite, c'était suffisant

ABSOLUMENT PAS.Il faut faire un courrier recommandé AR (a vec une copie pour vous) bien garder les preuves d'envoi et de récepition.
Si votre ex-épouse refuse le recommandé, le courrier vous sera retourner? Bien le garder sans l'ouvrir (vous en aurez besoin pour le JAF).
Une main-courante ne sert strictemnet à rien. Il faut déposer une plainte pour non présentation d'enfants.

Concernant l argent que mon ex-épouse reçoit de l'état et de ses administrations, à la limite tant mieux pour elle et surtout tant mieux pour les enfants

Elle ne reçoit pas les sommes que vous nous avez données.

Par contre j étais convaincu qu un enfant ne pouvait pas quitter le domicile du parent, avant 12 ans, dont le juge avait décidé sa résidence.

C'est pour ca que j attendais que ma fille atteignait ses 12 ans pour ressaisir le juge.

Quelle idée !!! Vous ne vous étiez pas renseigné ?

C'est le JAF auprès du Tribunal de Grande Instance don dépend le domicile de votre ex-épouse qu'il faut saisir en recommandé avec Accusé Réception.
Il faudra vous déplacer pour l'audience.

__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

un merci spécial à toi corima, je me sens compris, ca fait du bien et ca remet du baume au cœur !

Je rejoins votre famille, vous etes trop gentil, j'ai bien compris que tout ce que vous faisiez etait dans l'interet de vos enfants, mais peut etre que vos enfants attendent aussi de vous un peu plus de fermeté face à leur mère. Vos enfants sont surement déçus de ne pas pouvoir venir en vacances chez vous, de ne pas vous voir plus souvent et pensent surement que vous ne vous battez pas assez pour ça. Alors montrez leur que vous tenez suffisamment à eux en contrant la "reine mère" qui veut un peu trop tout regenter, votre argent et vos enfants

En plus, ils vont avoir un demi frere ou une demi soeur et en reagissant dès maintenant, vous allez pouvoir faire en sorte qu'ils aient de vraies relations fraternelles avec ce petit dernier

Bon courage pour la suite

Marion2 : pour les 12 ans de ma fille, c'est ce que les gens disent autour de moi, qu un enfant peut choisir où il veut vivre à partir de 12 ans.

Si je vous comprends bien, ce n est qu une idée reçue alors ?


Corima : je me reprends en main, et je vais me battre pour mes enfants


Merci

pour les 12 ans de ma fille, c'est ce que les gens disent autour de moi, qu un enfant peut choisir où il veut vivre à partir de 12 ans.

Si je vous comprends bien, ce n est qu une idée reçue alors ?




Evidemment. Vous feriez mieux de vous renseigner sérieusement plutôt que d'écouter les bêtises que l'on vous raconte.

__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

En fait, il n'y a pas vraiment d'age précis, à une epoque c'etait 13ans... le JAF peut entendre l'enfant dès lors qu'il est capable de discernement, donc tout depend ensuite du niveau de maturite de l'enfant

Ensuite, le JAF ne va pas forcement aller dans le sens de votre fille, il peut estimer par exemple que pour son interet, elle reste aupres de sa mere et de la fratrie. Il faut qu'elle se prepare à etre convaincante