Bonjour,
Je suis responsable d'une boutique.
Je cherche à personnaliser un produit d'usage courant (personnalisation régionale) afin de le proposer à la vente. J'ai trouvé satisfaction auprès d'un site internet qui propose des produits publicitaires. Aie-je le droit, sans commettre d'infraction, de vendre ce produit, qui n'aura finalement plus, vocation publicitaire ? (le nom de l'enseigne n'apparaissant pas).
Merci d'avance pour vos réponses (que j'espère, nombreuses).
Dernière modification : 25/06/2011
vous n'expliquez pas assez pour qu'on puisse répondre
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