Bonjour,
Je souhaite comercialiser un produit avec un logo déjà existant, que je vais modifier légèrement. Que dois-je faire ? A qui m'adresser pour des accords d'utilisation ? Combien cela coute t'il ?
avec un logo déjà existant, que je vais modifier légèrement.
De quelle marque s'agit-il ?
A qui m'adresser pour des accords d'utilisation ?
Au détenteur des droits, soit l'entreprise exploitant la marque en question.
Combien cela coute t'il ?
Des sommes à six chiffres et plus quand il s'agit de grandes marques.
Sans accord, le produit que tu lanceras s'apparentera à de la contrefaçon. Et là, amende, prison, saisie.
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Universität Potsdam.
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