Bonjour,
Je vais essayer de simplifier au maximum mon récit, tout en conservant les éléments importants:
- En Septembre/Octobre, j'ai racheté une affaire de boulangerie/pâtisserie. Je souhaitais revendre un four qui faisait parti du fond, et j'ai donc fait appel à une société recommandée par mon vendeur et spécialisée dans l'achat/revente de matériel d'occasion de boulangerie.
- La société en question me demande de leur envoyer une photo du four et me fait un devis de 4000 euros/HT pour l'achat du four (avec enlèvement). Je suis un peu surpris de la méthode (devis sur photo) mais soit, je n'y connais pas grand chose.
- Courant Novembre, ils viennent enlever le four. Le leur remet la facture en mains propre.
- Par la suite, la société m'envoie une facture par e-mail pour des réparations sur le four, pour un montant de 3000 euros HT. Ils me disent que le four en question était endommagé et qu'ils acceptent de prendre en charge la moitié des réparations (1500 euros), et qu'il me reste 1500 euros à payer. Ils m'envoient donc un devis révisé de 2500 euros (4000 initial - 1500 de répération) et me font un virement.
- Etant un peu occupé par l'ouverture de mon magasin et les fêtes, je les recontacte par e-mail courant Janvier, leur explique que je refuse de payer pour les réparations qui leur incombe et joint une 1ère relance pour non paiement de facture.
- Sans réponse début mars, j'envoie une lettre de mise en demeure.
- Aujourd'hui je reçois un courrier en AR de leur part en réponse à ma mise en demeure, répliquant que je les ai trompé sur la marchandise puisque le devis initial était pour un four en bon état alors que j'ai vendu un four endommagé (pour être honnête, je n'en sais rien, mais ils n'avaient qu'à venir le voir avant de faire le devis, ca n'est pas mon métier) et que d'un commun accord les réparations ont été prises en charges moitié/moitié. Je n'ai pas donné mon accord. J'ai peut-être tardé à faire savoir mon désaccord, mais encore une fois à un mois de Noël j'avais autre chose à faire.
Aujourd'hui je me demande si d'un point de vue du droit j'ai une chance de récupérer les 1500 euros HT qu'ils ne m'ont pas versés ou bien s'il y a peu de chance que j'y arrive.
Je vous remercie pour vos avis, et n'hésitez pas si vous souhaitez des précisions.
Cordialement
Vous ne savez pas si votre acheteur est de bonne foi. Peut-être le four était-il réellement défectueux et alors, à défaut d'accord, la vente devait-elle être annulé, ce qui obligerait l'acheteur à vous restituer le matériel et vous à lui rembourser 2 500 €. Peut-être l'acheteur est-il de mauvaise foi et avait-il décidé par avance à ne payer que 2 500 € au lieu des 4 000 convenus.
Dans la première hypothèse, il ne pouvait décider unilatéralement de la solution qu'il prétend vous imposer. Vous seriez en droit d'exiger l'annulation de la vente sans qu'il soit tenu compte des frais de réparation.
Dans la seconde hypothèse, vous pourriez exiger les 1 500 € manquants. Mais la mauvaise foi ne se présume pas. Vous devriez en apporter la preuve ce qui vous obligerait à faire l'avance de frais d'expertise.
Dans les deux cas, il semble peu probable que vous obteniez satisfaction sans porter l'affaire en justice, ce qui impliquerait de toutes façons des frais et des contrariétés.
Reste enfin la solution la plus simple qui serait de ne pas insister si vous estimez que l'enjeu de 1 500 € ne mérite pas les inconvénients d'une action contentieuse.
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Bonjour,
Sauf stipulation écrite contraire, les ventes entre professionnels sont présumées en l'état.
Vous pouvez donc:
* enjoindre l'acheteur jusqu'au complet paiement. J'espère que vous avez pris comme précaution sur la facture de rappeler ce droit de propriété (clause de réserve de propriété).
* faire des études de boulangerie/pâtisserie