Bonjour,
suite a un abandon de famille, j'ai du demander le divorce et me suis retrouver seule avec mes 2 enfants pour faire face a des dettes communes (pret conso) les créanciers (2) nous ont mis au tribunal pour garantir les créances, entretemps j'avis déposer en mon nom seule (mariage en séparation de biens) un dossier en srdft ala banque de france , sur la totalité des ommes demandées par nos créanciers( en 2000), la décision du tribunal (prets) est tombée en 2001, nous condamnant in solidum mais sur des sommes bien moindres, avec des taux d'interet legaux, mon plan lui était a 5%. j'ai refait une demande a la bdf avec la décision de justice. la bdf demandait que les dettes soit divisé par 2, mais les créanciers n'ont pas voulu et n'ont pas vraiement descendu les sommes demandées.
une des stés de prets a pu obtenir le paiement d'une petite partie d'une des créances, le reste j'ai du le payer seule jai mis 9 ans. ayant fini de payer j'ai mis mon ex mari au tribunal pour obtenir le remboursement de la part que j'ai dû payer, mais j'ai été déboutée car, je ne pouvais demandée des ommes plus importantes du fait que les taux d'interet était trop important sur le plan par rapport a la decision de justice et que je n'apportais pas la preuve des sommes que j'aurais dû payer si les taux légaux avait été respecté????
COMMENT FAIRE LA PREUVE DE CELA, j'ai été voir une asso de conso, qui m'ont conseillé de laissr tomber la demande a l'ex et de me retourner plutôt sur les créanciers en fornissant les copies de chaque mensualités versées en 9 ans, les justificatifs des ces societés de credit disant que j'ai soldés les dettes en respectant le plan de surendettement n'est pas suffisant??
ET PUIS COMMENT FAIRE LE CALCUL AU TAUX LEGAL?
DOIS JE LAISSER TOMBER ET OUBLIER LES 10000 EUROS AU MINI MUM QUE ME DOIT MON EX,
merci
bjr,
personne ne pourra vous répondre avec certitude car personne ne peut préjuger des décisions des juges qui apprécient souverainement le litige qu'on leur soumet.
sachant que vous avez été débouté en première instance, il est à craindre que la décision d'appel confirme le jugement.
qu'en pense votre avocat ?
cdt
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