Divorce a l'amiable donation de maison aux enfants

Publié par

Bonjour,
pour un divorce a l'amiable nous ne tombons pas d'accort pour la maison
peut on faire une donation aux enfants tous mineurs et l'un des epoux peut 'il rester dans la maison ; et les enfant seront t'il imposes sur cette donation un jours merci quelle consequence pour les enfant de cette donation est ce un cadeau empoisonne merci