Un collège peut-il sanctionner un élevé ?

Bonjour,

Je voulais être informé s'il est possible que le collège puisse expulser, pendant une semaine, un élève, pour des raisons qui n'ont rien à voir avec le collège et dont l’événement c'est passé le week-end ?

Merci d'avance.

Bonjour,
Impossible de répondre sans savoir si le collège ou d'autres élèves sont concernés, y a-t-il un rapport entre ce qui s'est passé et l'établissement ?

bonjour,
comme vous ne précisez le type d'événement, impossible de répondre car ce peut être un événement qui peut concerner la vie dans le collège.
salutations

Bonjour,

Il conviendra de vous référer au règlement intérieur de l'établissement, qui doit faire mention de ce type de sanction.
Ensuite l'établissement est souverain pour apprécier la gravité de l'acte commis et l'application de la sanction correspondante.

Cordialement