Bonjour ou bonsoir,
Je souhaiterais une modèle de lettre à envoyer à un membre du bureau d'une association n'assumant plus ses fonctions depuis plusieurs mois et ne donnant aucune nouvelle ni explication, ce qui nous pénalise car nous n'avons plus du tout de comptes rendus ni de convocations aux AG mensuelles.
Je vous remercie pour votre aide qui nous sera précieuse.
Dans l'attente de vous lire;
Bien Cordialement
Bonjour,
Il n'y a pas de modèle de lettre, celui-ci devant être rédigé en conformité avec vos statuts ou le règlement intérieur du conseil d'administration.
Ensuite il ne doit pas s'agir d'AG mensuelle, mais de réunion de CA ou de bureau.
Ne pas confondre.
Le principe est que c'est l'organe électoral qui peut remettre en cause le mandat d'un de ses membres.
En l'espèce, je suppose que l'AG désigne un certain nombre d'administrateurs, et que ceux-ci élisent à leur tour Président, vice, secrétaire...
Si tel est le cas il faut organiser une réunion du CA suffisamment à l'avance, convoquer l'individu en question pour qu'il puisse se défendre, en portant le sujet à l'ordre du jour.
Bonjour,
Je vous remercie de votre réponse et de la peine que vous vous êtes donnée !
Effectivement, il n y a aucun modèle de lettre correspondant à ma demande ; cependant, j'ai réussi à la rédiger.
Bien cordialement.
Bjr,
A priori je ne vois pas ce que vous avez bien pu lui indiquer.
Je vous ai indiqué la marcher à suivre, toute autre méthode sera frappée de nullité en cas de controverse judiciaire.
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