Contester un avis d'exclusion du collège

Bonjour,

J'ai reçu un avis d'exclusion d'un jour du collège de ma fille. Je ne suis pas d'accord avec la décision et je voudrais la contester.

Malheureusement, ni le règlement intérieur, ni l'avis mentionnent les voies et délais de recours. Pendant un RV avec l'adjoint, elle m'a informé que la décision de la directrice est une décision qui ne peut pas être changée. Ma demande d'expliquer la décision était déjà considerée trop difficile.

Quels sont les voies et délais de recours ?

Est-ce que j'ai perdu mon droit au moment que ma fille a déjà subi la sanction ?

Voici (entre les ***) les textes que j'ai trouvé sur http://eduscol.education.fr/D0111/fiches.htm

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La décision portant sanction doit être écrite et motivée. Elle est notifiée à l'élève et à ses représentants légaux s'il est mineur.

La motivation est constituée par l'énoncé de l'ensemble des éléments de droit et de fait sur lesquels l'autorité disciplinaire s'est fondée pour prendre la mesure disciplinaire.

La notification fait courir les délais de recours et donne effectivité à la sanction. Cette formalité vise également à établir que les intéressés ont bien eu connaissance de la décision.

L'écrit qui matérialise cette exigence doit mentionner les voies et délais de recours. Ainsi informés, l'élève ou ses représentants légaux ne pourront utilement la contester que s'ils se conforment à ces indications.

En revanche, toute omission autorise ces derniers à agir en dehors de ces délais.
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Cordialement. Dernière modification : 14/06/2009

Bonjour,

Je suppose que si votre fille est exclue de son collège pour 1 journée que c'est une décision prise à la suite, non d'1 seul fait, mais de divers faits successifs. Vous avez été probablement alerté, par le passé, de l'attitude de votre fille au collège. Avant que d'entamer un recours qui n'a que des chances infime d'aboutir, la journée d'exclusion sera passée depuis longtemps, il serait bon que vous alliez voir le principal de ce collège pour savoir ce qui se passe réellement. Attention, vous risquez peut-être d'avoir quelques surprises... désagréables à entendre sur des faits, des incivilités, que votre fille vous a cachés, des heures de colles non-faites, des bulletins où votre signature a été imitée, des courriers qui vous ont été adressés et que votre fille aurait subtilisés, etc. Donc attendez-vous à avoir une explication musclée avec votre fille.

Enfin, sachez que si l'instruction est obligatoire, elle ne l'est que jusqu'à 16 ans et le jour anniversaire de ses 16 ans, le collège peut ne plus la reprendre et donc, la radier des effectifs.

Bonjour,

Merci. Je vais d'abord voir le principal et consulter le dossier scolaire de ma fille. Ma question est plutôt : si la base de cette punition/sanction est vraiment faible, qu'est-ce que je peux faire, surtout pour éviter des situations comparable dans le futur ?

Est-ce que je peux interpréter vos mots comme une recommandation de s'abstenir de tout recours/requête parce que les conséquences éventuelles pour ma fille pèsent beaucoup plus lourdes, que la probablité que la décision soit revisée ?

Cordialement

Pas du tout. Il est normal que vous vous posiez des questions, il est tout aussi normal que vous tentiez d'obtenir des réponses à ces questions. Simplement, je doute que votre fille vous raconte vraiment ce qu'elle fait au collège, quelle est son attitude, quelles y sont ses incivilités, etc. Une exclusion, même d'une seule journée, n'est jamais la sanction qui tombe dès la première incartade. Il doit y en avoir eu d'autres avant, beaucoup d'autres, pour que le collège prenne une telle décision.

Donc, voyez le principal de ce collège et essayez de savoir ce qui se passe réellement car, je pense que vous avez déjà eu la version de votre fille. Revenez ensuite nous dire comment cela s'est passé et ce qu'il en est réellement. En fonction de votre entrevue avec le principal, nous vous indiqueront les possibillités qui s'offrent, ou non, à vous pour un éventuel recours.

Bon courage.

Merci pour vos encouragements. Le RV est pour mardi 23/06 et je vous tiendrai au courant.

Bonjour,

Au vu des réponses que vous donnez sur ce site, je ne m'adresserai surement pas à vos services.

naelus,
vous avez raison, cela fera du travail de moins pour les bénévoles.

Bonjour NAELus,
Vous êtes ici sur un forum, et non un site, sur lequel interviennent tous les internautes qui en ont envie (comme vous).
Une des règles de ce forum est d'éviter de remonter à la surface des sujets endormis depuis longtemps (ici le dernier post avant votre contribution était du 15 juin 2009) sauf pour y apporter une information importante.
On ne peut pas dire que votre message soit une information importante...

Pour ma fille en rien de temps elle a été exclue déjà une semaine et la une semaine et un jour elle a déjà des difficultés.. La première elle a giflé une fille qui l'a insulté l'autre n'a rien eu et la elle se taquinait avec un garçon El la gifle est partie malheureusement il avait eu des soucis d'oreilles petit et il est allé chez le docteur

bjr,
et quelle est la question ?
il faut apprendre à votre fille à contrôler ses impulsions.
cdt

Bonjour

Est-il normale que notre fils ait été exclu une journée au collège alors que nous n'avions pas reçu de courrier.
Je tiens à dire que lui même n'a pas compris ce qui lui arrivait car il avait été reçu pour le 1er cours du matin et que c'est la CPE qui l'a sorti du cours!!tre fille qui est en 3e ? Durant la journée, personne ne nous a informé de la sanction que notre a vécu comme une vrai humiliation ! Nous n'avons été informé des faits qu'à la fin de la journée soit à 17 h 00 en l'apprenant par no

Bonjour,
Mon fils va être exclu du collège pour une journée. Je ne veux pas remettre en cause la parole des adultes et enseignants du collège. Mon fils a fait une bêtise et il doit l'assumer. Ce qui me choque, c'est le fait que mon fils ne sera pas autorisé à entrer dans le collège ce jour là. Sa mère et moi ne pouvons poser un congé ce jour là. Nous avons été prévenus aujourd'hui 24 novembre pour une exclusion le 27 novembre. Je n'ai pas de possibilité pour le faire garder ... Je m'étonne que l'éducation nationale baisse les bras aussi facilement devant un problème d'éducation. Je suis consterné de constater que l'éducation nationale déscolarise l'enfant qui pose un problème plutôt que de chercher des solutions éducatives ... n'est-ce pas un premier pas pour les futurs décrocheurs ? Il entend notre discours pour lui faire prendre conscience de la gravité des événements, mais combien d'enfants verront là plutôt un jour de "congé" qu'une sanction ? Mon fils va donc rester seul à la maison ... ne se sentant pas bien dans le collège j'ai peur qu'il y prenne goût. Ma question : Puis-je déposer mon fils malgré tout au collège et leur demander de le garder ? Il me semble que la scolarité est obligatoire (il a 12 ans) ? Les collèges ne seraient pas tenus de respecter cette loi ?

BONJOUR marque de politesse [smile4]

Excellente question BBLP69, personne n'y a répondu dommage...je suis devant le même problème, et tiendrait le collège responsable...

bonjour

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F21057

consultez le lien

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

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https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F21057

le lien fonctionne

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

Bonjour,

Mon fils est scolarisé dans un collège privé, sur les simples dits d'un garçon (qui accuse à tort et à travers toute la classe), mon fils va être renvoyé lundi le 5 décembre pour soit disant fait du racket pour s'acheter des petits pains au collège. Sauf que mon fils à plusieurs témoins qui disent le contraire. Le collège à donc décidé d'envoyer mon fils travailler dans une association Emmaüs qui est en partenariat avec ce collège, n'ayant toujours pas reçu de courrier que mon fils va être renvoyé, Je n'ai d'ailleurs pas donné mon accord, Mon fils à [barre]était[/barre] été humilié par le CPE. De ce fait j'ai essayé de joindre la directrice, injoignable, depuis le début de l'année scolaire mon fils a déjà été renvoyé 2 jours par ci, deux jours par là, ce qui fait en tout à peu prés 3 semaines depuis le début de son année scolaire. Et là, une semaine en plus fait que je paye donc un mois de cours qu'il n'a même pas eu et impossible de voir quelqu'un plus loin que ce CPE qui à visiblement une dent contre mon fils car se faire renvoyer pour oublis de matériels et bavardages et des soit-disant insolences dont je n'entends parler que dans le carnet et jamais aucun professeur ne m'a contacté pour parler du problème.
Dans tout ça ma question est la suivante : sachant que je n'ai toujours pas reçu de courrier de renvoi temporaire de mon fils, est ce que je peux l'emmener quand même au collège pour qu'il assiste le cours ?

Merci.

bonjour ;j'ai peur que le collège ne reçoive pas votre fils le 5 décembre ;pourquoi ne prenez vous pas rendez vous avec les professeurs dés que vous voyez un commentaire sur son comportement dans le carnet de correspondance? votre fils connaissant le règlement du collège privé ou non ne fait rien pour ne pas être exclu ,a t il un intérêt pour le travail scolaire?car il doit avoir son matériel avec lui,ne pas bavarder ,ne pas être insolent....bref travailler à l'école comme les autres enfants
en quelle classe est il ? il faut déjà penser à son orientation en fin de collège et avec un dossier négatif il aura peu de choix...

Bonjour,
De vous au simple lecteur que je suis, je crois que vous ne réalisez pas exactement le comportement de votre fils.
La théorie du complot c'est bien, mais l'établissement qualifie le comportement de ce jeune comme délictueux (racket) outre les incivilités voire insultes et doit exposer des preuves pour prononcer l'exclusion.
Ce n'est pas rien, s'il s'agit de dénonciations calomnieuses les peines encourues sont sévères (code pénal 226-10) tout autant que s'il s'agit de la vérité.

Bonjour,
Mon fils a eu une altercation avec un 4ème, les faits : Alors qu'il revisait avec un camarade, un eleve de 4ème a bousculer le camarade de mon fils et jeter le cahier de mon fils au sol, mon fils l'a alors bousculé, et l'autre est tombé par terre, celui ci a donc attrapé mon fils et l'a battu au sol avec des coups de poings dans le visage. Une fois releve mon fils a attrapé sa paire de ciseaux et a voulu porter un coup a léléve qui l'a frappé. Le sfaits ont été relaté des deux cotés comme je viens de l'expliquer, ce matin nous avons été convoqué par la CPE, qui nous a notifié l'exclusion de mon enfant pendant 1.5 jours. Celui ci n'a jamais été reprimandé, collé ou autre bien contraire il a été harcelé l'an dernier par dzux eleves ce qui a valu l'exclusion d'un des eleves pour deux jours. Comment puis je contesté cette sanction ? J'ai demandé un RDV à la principale et suis dans l'attente d'un rendez vendredi 16/12. MERCI POUR VOTRE AIDE

Bonjour,

Mon fils âgé de 13ans passe en conseil de discipline le 21 Novembre 17...J'ai été convoqué sans lui, pour que l'on m'expose ce qui lui était reproché : incitation à la violence: lors d'une bagare entre deux élèves, il aurait dit : "vas-y, cogne." intimidation : un élève cagoulé dans le collège aurai demandé de l'argent à un enfant de 6e, mon fils à côté, mais sans demander quoi que ce soit, mais présent... harcèlement : une jeune fille de sa classe qui en a marre des moqueries et ne veux plus venir au Collège... Mon fils n'était pas avec moi lors de la convocation et en apprenant les faits, reste depuis déprimé, il n'était pas au courant, cependant le récit de la Directrice était pas clair, déjà je n'y reconnaissais pas mon fils... j'étais perturbé et me suis dit que les enfants peuvent nous surprendre en bêtises, mais là, c'était gros, car au début, c'était cette version et au moment de consulter le dossier, tout autre chose et des éléments en plus que j'ai découverts, là si je me posais des questions et bien maintenant je suis sûre que c'est faux... De plus, une amie du Collège parait comme témoin, nous sommes en contact avec elle, elle ne comprend pas... Je n'ai pas été convoqué en présence de mon fils et aucune confrontation de témoins, mon fils va être exclu dans le silence d'un établissement, pourquoi tous ça, si ce n'est pas pour viser une exclusion définitive ? Les seules personnes qui pourraient démentir sont les témoins cités dans le dossier, mais pourquoi suis-je persuadé qu'il n'aura jamais l'occasion d'une confrontation, ces élèves, nous les avons rencontrés en privé et ne comprennent pas, impossible d'avoir l'assistante sociale, je suis systématiquement redirigé vers la directrice qui me dit qu'elle fera parvenir le message, j'attend encore... Les textes ne disent-ils pas que pendant le conseil, toutes personnes susceptibles d'éclairer la situation, tous témoins devraient être présent ? La discrimination m'a été suggérée, mais si c'est le cas, c'est plus que la fin. Cependant je reste certaine que mon fils et moi allons nous retrouver devant une injustice sans possibilités de prouver en absence de témoins, à une exclusion définitive, et qu'il y a de l'abus de pouvoir, il m'est donc facile de prédire l'exclusion définitive sans bruit. En qui nos enfants vont ils croire, j'ai furtivement pensé que j'aurai presque préféré qu'il soit réellement coupable de toutes ces choses car au moins il aurai compris, la sanction aurait été celle-ci sûrement, et je n'aurai pas été tendre par dessus, il aurait été exclu mais n'aura fait des pieds et des mains pour qu'il aille s'excuser auprès des victimes car sanctionner les erreur permet de leur apprendre à ne pas dépasser les limites et apprendre à réfléchir à leurs actes aussi dur que ce soit, et surtout de leur passer l'envie de recommencer, c'est l'éducation. Oui mon fils n'est pas parfait et à des défauts, mais là il serai devenu quelqu'un d'autre en l'espace d'un mois, sa souffrance aussi jeune ne peut être du cinéma, car un enfant est facile à piéger quand il veut dire un mensonge et là, ce message ne sert sûrement à rien, mais m'aura donné l'impression de faire au moins ça.
Avant demain où nous ne serons pas accompagnés et douloureusement où mon fils va voir que je ne suis pas la personne qui arrivera à le défendre à ce conseil de discipline. A savoir que les professeurs de cet enfant disent bien qu'il n'a aucun problème de comportement en cours, tous ses professeurs.

Merci.

Bonjour,
Il est clair que vous vous faites des illusions sur le comportement de votre fils, assez violent semble-t-il pour faire peur aux entres enfants témoins.
La procédure disciplinaire, dans les établissements publics, fait l'objet d'une réglementation.
Vous pouvez vous faire assister par un avocat.

Bonjour,

Vous êtes ici sur un forum juridique, pas sur un forum de conseil d'éducation, donc on ne peut répondre que sur une réglementation existante en fonction des textes (lois et décrets). Pour cela, quelle est votre question juridique ?

Bonjour, Mon fils à eu un pb avec un surveillant de son collège. (passage dans la fil pour aller à la cantine trop long
Il a en a fait part du pb aux adultes du collège et personne n'y a preté attention. N'ayant vu personne réagir il est allé voir le surveillant et lui a fait part du pb. Le surveillant l'a mal pris et l'a fait collé 2 heures. En énumérant le motif comportement inadapté et violence verbale. Pour la phrase utilisée par mon fils "quand c'est toi qui nous fait passer il y a du retard". En parallèle mon fils ne se sentant pas écouter, va sur le réseau Snachap et s 'adresse au délégué en privé pour et lui demander de faire quelque chose. Le délégué ne réagit pas. Mon fils envoi un message à tout le mon disant : je compte sur vous pour faire virer x. Le délégué ne trouve pas mieux que de montrer le message au principal et au surveillant concerné. J'étais au courant de la 1ère punition et trouvais celle ci déjà disproportionnée (2 heures de colle, pour avoir fait une remarque a un surveillant. Mais acceptais malgré tout. Je n'avais pas le choix. J'ai été convoqué très rapidement pour m'apprendre qu'il sera renvoyé pendant une journée pour le motif diffamation, sur l'activité professionnel d'un personnel de l'établissement. Je suis choquée et trouve cela injuste. Mon fils le vit très mal, car tout ceci a pris de l'ampleur. On l'a fait appeler au micro à l'école une dizaine de fois pour le convoqué à droite à gauche suite à cette histoire. Je trouve que l'éducation nationale fait tout un plat. Les motifs utilisés pour les punitions sont exagérés. J'ai eu des témoignages de plusieurs enfants qui m'ont dit que mon fils a parlé correctement au surveillant sans augmenter le ton. J'ai appris par d'autre que mon fils a meme été bousculé par ce surveillant. Tout le monde s'en plein. (mais pour ne pas faire d'histoire, il ne m'en a pas parlé. Lors de l'entretien avec le personnel et le principale la décision été déjà prise, personne à voulu rien entendre. Je reçois par courrier ce jour la sanction pour diffamation. Dois je accepter celle ci ? Ce qui me chagrine est que mon fils est un bon élève, il ne veut plus aller au collège, il a de la haine. Sa motivation était pour ce trimestre d 'avoir des félicitations. Et bien sure avec cette sanction il sera pénalisé ainsi que dans le futur. Que faire ? Merci pour vos réponse. Les méchancetées gratuite merci de s'abstenir.

Bonjour
Lors de l'entretien avec le personnel et le principale la décision été déjà prise, personne à voulu rien entendre. Je reçois par courrier ce jour la sanction pour diffamation. Dois je accepter celle ci ?
Je suppose que vous avez reçu ce courrier d'exclusion de votre fils en courrier simple ?
Si tel est le cas, ignorez le puisque le principal vous ignore en ne respectant pas les règles d'une procédure disciplinaire contradictoire.
Pour pouvoir être sanctionné d'une exclusion votre fils doit être entendu par le principal du collège en votre présence puisqu'il est mineur.
Une fois entendu en votre présence, la sanction doit être prononcé en courrier RAR.
Il faut engager un bras de fer avec ce genre de principal de collège qui de toute façon n'ont en tête que d'exclure les enfants. Ce que vous rapportez concernant votre fils, si cela est avéré ne mérite pas une exclusion, mais une mesure d'éducation relative aux réseaux sociaux et ce qu'on est autorisé à y écrire.
Bon courage....continuez de vous battre contre ces gens qui ont pour missions d'éduquer mais préfèrent exclure car c'est beaucoup plus simple à gérer !