Volets solaires en copropriété

Bonjour,

A l'image des autres copropriétaires, j'ai remplacé mes volets qui étaient vétustes et limite dangereur. J'ai installé des volets roulants blancs (comme tous les autres copropriétaires) sauf qu'ils sont solaires. Et c'est là où ça coince pour le syndic. Ils m'ont dit qu'ils étaient interdits (pour une petite lame de 15 cm/4 cm qui n'est pas de la même couleur que le reste de la casquette des volets).

Est-ce que le syndic a le droit d'interdire ce genre de volets, avec tout ce qu'ils peuvent apporter en terme d'écologie et d'économie d'énergie ?
Je sais pas quoi faire, ni répondre au syndic.

Merci pour votre aide. Dernière modification : 18/10/2020 - par Tisuisse Administrateur

Bonjour,

Un seul texte de loi: le règlement de copropriété.

Tout changement/autorisation en AG mais sans modification du règlement de copropriété n'est pas opposable.

Bonjour Moronar,
Merci pour votre retour.
Dans Le réglement de copropriété, qui date de 1977, ne figure pas d'articles parlant de volets solaires. On est en 2020 et la cop 21 est passée par là hélas !
Je n'ai bien compris ce que vous voulez dire par :
"Tout changement/autorisation en AG mais sans modification du règlement de copropriété n'est pas opposable."

bonjour,

le règlement de copropriété qui est un contrat qui s'applique à tous les copropriétaires, doit contenir une clause qui oblige les occupants à respecter l'harmonie de l'immeuble.

sans doute que le syndic ou/et le conseil syndical estiment que vos volets ne respectent pas cette clause, peu importent les avantages qu'ils peocurent.

vous pouvez demander l'accord de votre A.G. .

Salutations