Végétation et arbres dans copropriété horizontale

Bonjour,

Je vais poser une question un peu généraliste.

Sur le terrain que l'on occupe dans une copropriété horizontale, terrain où est construite ma maison, peut-on:
- couper des arbres
- planter des arbres
- faire du jardinage

Sans demander l'autorisation à la copropriété?

Cordialement ?
M.

bonjour,
il faudrait connaître le statut du terrain (partie commune à jouissance exclusive ?)sur lequel vous voulez intervenir, cela doit être mentionné dans votre R.C..
Salutations

Bonjour,

Au niveau du terrain, j'ai un état descriptif qui dit " les parties communes comprendront le sol y compris celui sur lequel seront édifiés les constructions prévues ainsi que tous les ouvrages de clôtures de l'ensemble immobilier."

Mais rien qui mentionne une jouissance exclusive.

Par contre, dans un cahier des charges , il est dit que "dans le cadre des parcelles privatives, les propriétaires Devront maintenir en état de propreté les jardins qu'ils auront aménagés ."

Or , je ne comprends pas pourquoi on parle de parcelles privatives.

Bonjour,

Vous êtes en copropriété ou en lotissement soumis à une ASL ?

Dans ce cas, depuis combien d'années existe ce lotissement ?

Bonjour,

On est une copropriété horizontale car les sols font partie des parties communes et donc nous appartiennent par tantièmes.
C'est ce qui est écrit dans les actes notariés.
Le syndic est un syndic bénévole, je suppose que c'est une ASL.

La copropriété existe depuis plus de 30 ans.

Cdlt

Il me semble que les sont pour les lotissements où chaque propriétaire est un co-lotis, pas un copropriétaire. Pour les copropriétaires, même en petits nombre, le syndic bénévole reste un syndic mais un syndic non professionnel. A confirmer ou à infirmer par mes collègues.

Dans le cas d'un lotissement, chaque co-lotis fait ce qu'il veut sur sa parcelle de terrain tant que cela ne défigure pas l'ensemble et ne va pas à l'encontre les règles de construction et d'urbanisme prévue par la commune.

Vous avez oublié un mot... est ce parcelles?

Sur le cadastre du site cadastre.gouv il n'y a qu'une seule parcelle (un seul numéro de cadastre) où on distingue bien toutes les maisons construites. C'est pour cela que je m'interroge sur le terme "parcelles privatives" du règlement de copropriété alors que sur le cadastre on n'en voit qu'une.

Bonjour,
Le syndic est un syndic bénévole, je suppose que c'est une ASL.
En aucun cas.
Ne pas confondre copropriété horizontale, sous statut de la loi de 1965 relative aux copropriétés, et lotissement.
Une ASL ne fait pas appel à un syndic sauf à le rémunérer comme salarié sous la direction du président de l'ASL, ne met pas en place un conseil syndical.
Par ailleurs l'ASL est propriétaire exclusive des communs (VRD, éclairage, tout à l'égout), ce qui n'est pas le cas en copropriété horizontale.

Merci beaucoup, je ne connaissais pas ce terme de ASL.
J'ai trouvé toutes les explications sur http://www.loger-habitat.fr/les-services-en-ligne/copropriete-ou-asl/.

Donc on n'est pas en asl.