Validité d'un procès verbal d'assemblée générale

Bonjour,

L'assemblée générale 2020 d'une petite copropriété s'est déroulée, sans présence physique, le 28 janvier 2021. Dans la convocation, la première résolution concernait la désignation du Président de séance : M. A (sans vote), la deuxième résolution : élection du scrutateur : Mme B (sans vote). Dans le PV de l'assemblée générale :

1ère resolution : l'assemblée des copropriétaires désigne son président de séance en la personne de M. espace vide (le nom A n'est pas indiqué),

2ème résolution : l'assemblée des copropriétaires désigne son scrutateur en la personne de M. espace vide (le nom B n'est pas indiqué).

En fin de PV :

"Le président :" suivi d'un espace vide (sans nom ni signature)

"L'assesseur :" suivi d'un espace vide (sans nom ni signature)

"Le secrétaire:" suivi du nom et signature du syndic.

Je me pose la question sur la validité de ce PV. En effet, les noms du président et du scrutateur étaient précisés sur l'avis de convocation, ils ont disparu sur le PV. Et d'autre part, sur le courrier accompagnant ce PV, il n'est pas indiqué ni au président ni au scrutateur de compléter leur nom et signature ?

Validité d'un tel PV ?

Merci et cordialement. Dernière modification : 18/02/2021 - par Tisuisse Administrateur

bonjour,

il serait judicieux que vous indiquiez sous quelle forme, vous avez fait cette assemblée générale (par visio conférenceou autres moyens de communication électronique ainsi que par correspondance).

salutations

Bonjour AMAJURIS,

Merci pour votre question.

Le matin de l'envoi de la convocation, le syndic m'a demandé si j'acceptais d'être président de séance et m'a demandé d'envoyer des questions ou observations ( résolution 8). J'ai répondu oui pour la présidence et j'ai immédiatement envoyé mes questions par e-mail avec avis de lecture (validé).



Tous les votes devaient être envoyés au syndic avant le 25/01 (pour un déroulement de l'AG le 28/01) par voie électronique ou postale. Déroulement de la séance sans présence physique des copropriétaires. Le PV indique:

"ne sont ni présents ou représentés: Néant 0/1000 tantièmes".

Début de séance à 16h15 et une fin à 16h40. Nombre de résolutions: 8

Résolution 8 questions diverses et observations sans vote. rien n'est indiqué alors que j'en avais transmis par voie électronique comme précisé ci-dessus ( contre avis de lecture validé).

Durant la séance, je n'ai reçu aucune question (ni téléphone, ni mail) de la part de la secrétaire de séance.

A la résolution 7 : refus de 3 copropriétaires sur total de 4, sans demande d'explication, ni justification de la part des opposants.

cordialement