Résolution prise au cours d'une AG non appliquée par le syndic

Bonjour (on dit "Bonjour" quand on arrive quelque part, non ? pas chez vous ?

Alors qu'une AG a désigné nommément un maître d'oeuvre pour une étude de travaux et des appels d'offres, le président du conseil syndical et le syndic choisissent un autre maître d'oeuvre qui l'année suivante rends ses conclusions lors de l'AG. Quelle est la validité de cette étude ? Doit-on payer ce maître d'oeuvre ?

Les travaux prévus très couteux sont votés, mais les copropriétaires opposés aux travaux, rejoints par les copropriétaires défaillants demandent l'organisation d'une AG extraordinaire au cours de laquelle les travaux et les honoraires sont annulés.

Le syndic réclame des honoraires pour le travail effectué et l'architecte aussi bien sûr y compris une indemnité d'annulation de contrat.

Merci. Dernière modification : 03/03/2021 - par Tisuisse Administrateur

Bonjour,

Le syndic doit exécuter les décisions de l'assemblée générale. Dans le cas présent, il a agi à ses risques et périls. L'assemblée pourrait refuser l'étude du maître d'oeuvre choisi par le syndic et exiger qu'il soit passé contrat selon les termes de la décision de l'AG précédente.

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