Mise en demeure d'un copropriétaire pour un problème de raccordement dans les parties communes

Bonjour, Madame, Monsieur

Je souhaiterais votre aide et conseil pour le problème suivant.

Voilà l'immeuble maison familiale avec un atelier "type dépendance" et les trois garages situés à quelque metres de l'immeuble dans la même cours ont été divisés en plusieurs lots il y a de nombreuses années. Ma grand-mère à vendu en 2014 l'appartement qu'elle occupait. Cette vente nous avait obligé a racheté l'atelier ( et séparé le lot ) et à séparer son l'alimentation électrique qui était sur son compteur et l'eau sur les communs, à savoir que les raccordements se situent depuis toujours à la cave dans l'immeuble. Nous avons profité de l'ouverture et travaux de la cours pour un tout a l'égout pour y ajouter des gains neuve eaux et électricité. Les travaux avaient démarré avant la vente, la partie exterieur terminer avant son arrivé dans le logement pour que il puisse circuler mais peut-être pas a 100% terminé dans les parties communes, mais quelques mois prêts on en est sûr. On sent souvient pas. C'est ma grand mère qui gèrait l'immeuble et totalement seule les dernière années après le déces de mon grand père et de un de ses fils jusqu'a cette vente. ( pas de syndicat de copropriété a cette période, de plus l'autre héritier était mineur et elle était ça tutrice).

Aujourd'hui en 2020 l'acheteur de cet appartement nous mets en demeure (nous propriétaire de l'atelier, pas ma grand mère ) pour irégularité dans les actes. Comme quoi nous n'avions pas demandé d'autorisation à la coproriéré, + pas de document ou PV d'ag. Ainsi que avons modifié les parties communes PC1 et PC2 sans en avoir le droit.

Et il prétend avoir vu des gens travailler dans la cave après son arrivé.

Il nous reproche également d'avoir modifié le PC2 alors qu'on ne possède aucune quote-part

Mes questions sont :

A-t-il le droit de nous attaquer après temps d'années ?

Dans le cas d'une ancienne maison de famille, avec un atelier connecté depuis toujours, selon vous, sommes nous dans nos torts ? Entre nous, nous n'avons jamais imaginé un tel scénario.

Il s'agit d'une simple gaine tube rigide électrique url de diamêtre 40mm qui passe à un endroit différent par rapport au départ dans la partie commune de la cave au lieu serte d'un chemin plus court, mais anciement dans son box personnel.

Il souhaite modification des documents officiel, mise a jour du plan de mass, et une idémnité pour trouble de jouissance.

Ou de tout suprimer , mais nous ne pouvons pas nous connecter ailleur sans ouvrir 100M de cours.

Je peux vous joindre certains documents si besoin

Merci d'avance

Cordialement

Nicolas Dernière modification : 10/03/2020 - par NIni68

Bonjour,


après temps d'années ?


Tant d'années c'st combien ?

Vous n'expliquez pas ce que sont PC1 et PC2.

EN touté tat de cause s'il persoste à prétendre au trouble de jouissance votre avocat devra tenter d'établir le servitude du père de famille.

bonjour,

dès l'instant ou dans le bien, il y a des parties communes et des parties privatives, le bien est en copropriété.

il faudrait vérifier sur l'acte de vente, comment cela est rédigé, vous pouvez vérifier au fichier immobilier du service de la publicité foncière, pour connaître le statut de cette ancienne maison de famille.

il sera sans doute nécessaire de clarifier la situation, peut-être avec le notaire qui a rédigé l'acte de vente.

salutations