Bonjour,
Est il égal ou pas qu'on me demande des charges pour des travaux dans un bâtiment dans lequel je n'ai aucune cote part de propriété?
Faut il ne pas payer ces charges là (tout en réglant bien sur les charges communes générales et celle concernant mon bâtiment) et attendre d'être assigné en justice?
Ou dois-je moi même saisir le juge de proximité.?
merci par avance.
Bonjour,
Si 2 immeubles ou plus, y-a-t-il une copropriété horizontale?
Bonjour, et merci.. :-)
Il y a 3 bâtiments séparés, le reglement indique pour chacun "les charges relatives à L'entretien concervation, administration des parties communes spéciales du bat A, seront a répartir entre les copropriétaires des lots ... (lots du batiment en question )
Même paragraphe pour chaque batiment.
La polémique vient du fait que nulle part avant n'est ecrit auparavant "le bat A est une partie communes.. le B etc.."
Mais la jurisprudence, qui démontrent que dans un tel cas la répartition des charges par bâtiment reste valable.)
Je pense que vous devez aller voir d'autre copropriétaires et le syndic
Bonjour,
Il n'y a pas lieu à polémique selon ce qui est exposé.
La copropriété a prévu plusieurs sous-syndicats, afin d'affecter les charges spéciales aux seuls sous-syndicats.
Ce qui signifie que les charges générales seront réparties entre tous les copropriétaires.
Seules les charges générales oui..
mais c'est compliqué quand les autres n'ont que faire du reglement et que le syndic suit les plus nombreux.. :-)
(petite copro d'une dizaine de propriétaires)
Merci en tout cas.