Le syndic peut-il modifier les fréquences des A.G.

Bonjour,

Je fais parti du conseil syndical d'une résidence. Nous avons reçu par mail tous les documents de présentation de l'A.G..

Notre interlocutrice Syndic nous a demandé une réponse dans les 24 heures, ce que nous avons refusé car ce délai était beaucoup trop court. De plus, voilà maintenant 3 ans que nous sommes avec le même syndic et il nous semblait opportun de repousser l'A.G. afin de soumettre une offre dans les temps pour que celle-ci soit inscrite à l'ordre du jour. D'habitude les A.G. se tenaient entre le 01 mars et le 20 avril. (sur les 4 années précedentes).

Ce matin, j'ai reçu une convocation pour l'A.G. comme prévue initialement le 06 janvier, et ce malgré notre demande par mail de changer de date.

Que peut-on faire, je reçois un syndic concurrent demain, mais je ne pourrai pas le proposer cette année puisque les convocations sont parties ?

Nous n'avons pas eu de réunion préparatoire, uniquement des échanges par mails. Si le syndic ne prends pas en compte les demandes du C.S., celui-ci ne sert à rien.

Dans l'attente de vos bons conseils,

Cordialement,

Michel Dernière modification : 12/12/2019 - par Tisuisse Administrateur

Bonjour,


Si le syndic ne prends pas en compte les demandes du C.S., celui-ci ne sert à rien.


C'est hélas assez proche de la vérité, le CS n'a aucun pouvoir éxécutif et ne peut donner d'ordre au syndic.

Ceci dit une AG au mois de janvier implique un excercice à cheval permettant l'arrêt des comptes à la date de l'AG.

C'est assez surprenant surtout si vous avez reçu la documentation en décembre voire avant.

Ce matin, j'ai reçu une convocation pour l'A.G. comme prévue initialement le 06 janvier, et ce malgré notre demande par mail de changer de date.


Bonjour,

N'est-ce pas tout simplement parce que le contrat du syndic arrive à son terme peu après cette date ?

Bonjour, l'échéance était la même, courant mars

Il n'est pas raisonnable de caler les AG sur la fin du mandat d'un syndic.

EN cas de pépin, plus personne pour représenter le syndicat, plus personne pour encaisser les charges, payer les fournisseurs, convoquer l'AG...

Ceci étant il faut que l'exercice soit clos et les comptes arr^étes.

Ce qui signifie une cloture en octobre/novembre selon vos propos.

Est-ce bien le cas ?

La clotûre des comptes est au 30 septembre.

L'AG doit être tenue au maximum 6 mois après la cloture de l'excercice, avec un mandat du syndic EN COURS.

Donc hors de question d'organiser une assemblée au dela de mi-mars avec un syndic hors mandat.

Dans le cas présent avec une cloture fin septembre, une AG en décembvre parait un délai correct.