Bonjour,
Je suis copropriétaire d'un petit appartement, occupé par un locataire, dans une résidence ayant une piscine proche de mon appartement principal.
Vue les beaux jours, Je souhaitais profiter de cette piscine. En effet, je paye des charges et il me semble qu'un propriétaire à un droit de jouissance sur une partie commune.
L'accès à cette piscine est permis en présence d'une carte que l'on doit demander à l'intendant.
Cette carte m'a été refusé pour le prétexte que je ne suis pas propriétaire résident.
Le syndic prêtent que ma lecture du règlement est mauvaise.
J'ai besoin d'aide pour une lecture critique de ce règlement. Voici ce que dit le règlement :
SECTION I
ARTICLE II
Les piscines et clubs piscines sont exclusivement réservés aux résidents de l'ensemble immobilier
de PARLY 2, conformément à l'affectation desdits clubs piscines aux résidences, telle qu'elle
résulte du règlement de copropriété.
Sont considérés comme résidents les copropriétaires (ou actionnaires) ou ayants droits,
notamment les locataires.
SECTION I
ARTICLE II
Les piscines et clubs piscines sont exclusivement réservés aux résidents de l'ensemble immobilier
de PARLY 2, conformément à l'affectation desdits clubs piscines aux résidences, telle qu'elle
résulte du règlement de copropriété.
Sont considérés comme résidents les copropriétaires (ou actionnaires) ou ayants droits,
notamment les locataires.
SECTION I
ARTICLE II
Les piscines et clubs piscines sont exclusivement réservés aux résidents de l'ensemble immobilier
de PARLY 2, conformément à l'affectation desdits clubs piscines aux résidences, telle qu'elle
résulte du règlement de copropriété.
Sont considérés comme résidents les copropriétaires (ou actionnaires) ou ayants droits,
notamment les locataires.
ARTICLE III
Une carte de club est délivrée par l'intendant à tout résident qui en fera la demande (pour les
enfants à partir de 10 ans avec autorisation des parents), sur présentation d'une pièce justificative;
elle sera validée annuellement par un cachet apposé par l'intendant de la résidence. Elle est
exigible à tout moment.
Bien à vous
bonjour,
vous êtes copropriétaire non occupant, vous n'êtes donc pas résident.
salutations
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