BONJOUR marque de politesse[smile4]
Peut on mettre une clause "jeux d'enfants interdits" et regroupements interdits dans un règlement intérieur de parc privatif (parc arboré sur gazon et vieux bac à sable non entretenu entouré d'une route et de place de parking) entourés d'immeubles .
En effet, ce parc est depuis un an le siège de jeux de groupes d'enfants habitants dans les immeubles entourant le parc : cela ressemble au bruit d'une cour d'ecole car par essence les enfants crient quand il jouent. nous devons supporter ces bruits le week end, le soir, le mercredi, les vacances... bref on entend les cris dès qu'on est chez soi, fenetres fermées ou entrouvertes l'été meme en etant dans une piece donnant sur la rue (et non le parc).
Ainsi pour s'assurer du calme du parc, est il possible de mettre une clause du style "jeux d'enfants interdits" ou "rassemblement interdit"? car limiter les bruits les bruits de voisinage excessifs dans leur intensité n'est pas suffisant (on voit souvent jeux de ballon interdits, mais c'est trop limitatif ). qu'en pensez vous ?
MERCI marque de politesse[smile4]
Bonjour,
Se pose la question de la destination de l'immeuble et de l'usage du parc qui doit être conforme à cette destination. S'il résulte du règlement de copropriété et de la consistance de l'immeuble que celui-ci a pour destination de loger des familles avec enfants qui doivent pouvoir disposer d'un espace de jeux, il n'est pas possible d'interdire les jeux d'enfants. L'aménagement initial du parc comprenant un bac à sable donne un argument en ce sens. A l'assemblée générale et au juge le cas échéant de se prononcer.
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Il parait plus efficace d'embaucher un ogre ce qui conduira à interdire la cité aux familles ayant des enfants.
Même en considérant que c'est eux qui paieront nos retraites.
:-)
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