Bonjour,
Je suis propriétaire d'un appartement au sein d'une petite copropriété. J'ai posé un brise-vue de couleur verte l'an dernier alors qu'aucun modèle n'était imposé par la copropriété. Quelques semaines plus tard, une couleur a été imposée en AG, à savoir le blanc. L'article voté dit simplement que "les brises-vues devront être de couleur blanche".
Ma question est la suivante : étant donné que je l'ai posé avant le vote, le syndic a-t-il le droit de me le faire retirer ou suis-je en droit de le conserver tel quel ?
Merci de vos conseils.
bjr,
aviez-vous une autorisation de l'a.g. pour poser votre brise-vue même sans précision de couleurs ?
que dit votre règlement de copropriété sur ce sujet ?
CDT
il n'y avait rien de précisé sur le règlement de copropriété (pas d'interdiction, pas de couleur particulière autorisée).
cdlt
Bonjour,
Avez vous participé à l'AG qui a décidé que les brises vuedevaient être bancs ?
Personne n'a évoqué la vouleur du votre.
Le plus simple est d'aller en discuter avec le conseil syndical.
Michel
Legalacte
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Michel
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Vous deviez avoir l'autorisation préalable de la copropriété pour poser le brise-vue. La question s'est donc posée, l'AG a pris une décision de les accepter ET qu'ils soient blancs. Sauf accord amiable, vous devrez vous y conformer.
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