Bonjour,
J'aurai souhaité savoir quelles sont les règles pour repartir les frais d'achat d'un équipement.
En effet, j'ai lu que certains frais d'équipements comme la sonnette, boîte aux lettres etc. sont répartis de façon égale à tous les copropriétaires.
Dès lors, je me pose la question de savoir quels équipements doivent être reparti aux tantièmes et quels autres doivent être reparti égalitairement ?
Plus concrètement dans quelle catégorie rentre les exemples suivants :
- Achat d'outils de jardinage pour entretenir les communs
- Achat d'un robot pour nettoyer la piscine commune
Merci pour votre aide
bonjour,
il existe les charges de copropriété établies selon les tantièmes et d'autres selon l'utilité.
je dirais que c'est le bon sens et cela doit être voté par votre A.G. si le R.C. ne le précise pas.
je suppose que les charges des espaces verts et de la piscine sont réparties selon les tantièmes donc l'entretien et les outils nécessaires à leurs entretiens doivent également être réparties selon les tantièmes.
salutations
Merci pour votre réponse.
Il me semblerait logique effectivement dans ce sens :
- Dépenses communes a destination et usage commun -> au tantième
- Dépenses communes pour des usages privatifs (boite aux lettres, sonettes etc.) -> répartition égale
Mais ça reste encore de la supposition.
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